Le Risque Chimique – synthèse

Qu’est que le Risque Chimique ?

Les produits chimiques sont omniprésents dans votre quotidien professionnel et domestique.
On dénombre actuellement plus de 100 000 substances pures sur le marché européen.
Ces substances rentrent dans la composition de plusieurs millions de mélanges (peintures, vernis, colles…) et d’articles de consommation (électroménager, meubles…).
Leur utilisation est incontournable car ils sont actifs. Mais parce qu’ils sont actifs, certains peuvent être dangereux pour l’homme et l’environnement.
Les utilisateurs ignorent ou sous-estiment encore trop souvent leurs effets sur
  la santé.
L’exposition à des
  produits chimiques est à l’origine de 30% des maladies professionnelles (Source européenne).

Les avez-vous identifiés dans votre entreprise ?
Les utilisez-vous à bon escient ?
En connaissez-vous les risques et les moyens de prévention ?

Références réglementaires du Code du Travail
Art. R. 4412-1 à R. 4412-58 Dispositions générales applicables aux Agents Chimiques Dangereux (ACD).
Art. R. 4412-59 à R. 4412-93 Dispositions particulières concernant les agents Cancérogènes, Mutagènes ou toxiques pour la Reproduction (CMR).

Qu’est-ce qu’un produit chimique ?
Les produits chimiques sont des produits d’origine naturelle ou de synthèse, rencontrés sous différentes formes (solide, liquide, gaz, vapeur) et pouvant être en suspension dans l’air (poussières, fumées, brouillards, particules, fibres…).

On peut les trouver dans différents contenants :

risque chimique contenant

Ils apparaissent aussi sans contenant, lors d’activités diverses de fabrication :
- Sciage, usinage, ponçage : Poussières de bois, poussières de silice, amiante, laine de verre, brouillards d’huile…
- Soudage : Fumées…
- Entretien des véhicules : Gaz d’échappement…

Les Agents Chimiques Dangereux ou ACD : des produits chimiques à surveiller
<> Un produit chimique est déclaré Agent Chimique Dangereux s’il répond aux critères de classification européenne des substances et des préparations dangereuses.
On le repère à partir de son étiquetage. Un Agent Chimique Dangereux peut être toxique, nocif, corrosif, sensibilisant, irritant, inflammable, comburant, Cancérogène, Mutagène, toxique pour la Reproduction (CMR)…

<> Des procédés de fabrication peuvent aussi générer des Agents Chimiques Dangereux qui, eux, ne sont pas soumis aux règles d’étiquetage.
Certains de ces agents ont des seuils réglementaires d’exposition qui évoluent en fonction des connaissances acquises par la Recherche (monoxyde de carbone dans les gaz d’échappement, poussières de bois…).
De plus, les avancées technologiques créent de nouveaux agents dont les effets sur l’homme ne sont pas connus à ce jour (nanoparticules, nouveaux procédés de fabrication…).

<> L’évaluation du risque chimique doit prendre en compte l’ensemble des produits, procédés de fabrication et nouveaux agents.

Les différentes voies de pénétration dans l’organisme
En milieu professionnel,  les modes d’exposition sont principalement cutanés et respiratoires, mais certains produits peuvent être ingérés inopinément (via la cigarette, les doigts souillés portés à la bouche…).

risque chimique exposition

Les effets sur la santé 
En cas d’exposition, les effets peuvent être aigus (par exemple : asthme à la farine, brûlures par les acides et les bases) ou chroniques (par exemple : allergies aux résines, troubles de la mémoire dus à  certains solvants, cancers par l’amiante, les poussières de bois ou certains colorants…).
Ces pathologies peuvent conduire à la reconnaissance de maladies professionnelles.
Certains facteurs favorisent ou aggravent les effets : le lavage répété des mains, les températures extrêmes, les espaces confinés, les travaux physiques pénibles ainsi que les facteurs individuels (état de santé, prise de médicaments, tabagisme, etc.).

La démarche de prévention
La maîtrise du risque chimique répond aux mêmes exigences que toute démarche de prévention.
Elle s’appuie sur les principes généraux de prévention définis dans le Code du Travail.

Elle comprend trois étapes :
1) Identification des dangers
2) Evaluation des risques
3) Mise en place d’un Plan de Prévention avec mesures correctives

Nous verrons ces 3 étapes dans les prochains articles sur le blog.

 
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Alors…. laissez un commentaire !

Bien cordialement,
Patrick Ducloux

autres articles complémentaires sur ce sujet
Prévenir le Risque Chimique
Risque Chimique-Identifier les dangers
Risque Chimique-Evaluer les risques

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Plan du site

Vous trouverez ci-dessous le Plan du site, c’est à dire l’ensemble des articles parus depuis la création du site. Vous pouvez faire une recherche dans cette page en utilisation la fonction recherche de votre explorateur internet.

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Document Unique : Comment être conforme aux exigences ?
Document Unique : Le risque de chute de plain-pied
Document Unique : La sécurité des Travailleurs Intérimaires
Document Unique : Dernier Rapport de l’Inspection du Travail (paru mars 2011)
Document Unique : le Stress au Travail
Document Unique : Déterminer les risques, Proposer un Plan d’Actions.
Document Unique : il doit être facile à comprendre
Document Unique : ça peut rapporter gros !
Document Unique : Jurisprudence depuis 1 an
Document Unique, le point de vue d’un Inspecteur du Travail
Document Unique et mots-clés sur le Web
Prévention et Document Unique dans les TPE/PME
Document Unique : Comment s’y prendre ? une méthode en 5 étapes
Pourquoi faire un Document Unique ? : 5 bonnes raisons
Bienvenue à ceux qui veulent rendre facile leur Document Unique

Document Unique Officine Pharmacie

Nous abordons dans cet article les points essentiels pour bien réussir un Document Unique Officine Pharmacie

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On compte environ 22.400 pharmacies d’officine en France (en moyenne une pour 2 700 habitants) qui constituent un remarquable réseau de proximité. Le maillage complet du territoire national permet d’assurer un service de garde et d’urgence 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, ce qui garantit une véritable permanence des soins et du service pharmaceutique. Près de 50 000 pharmaciens titulaires et adjoints exercent en officine. Ce secteur de la pharmacie représente près de 120 000 emplois qualifiés.

 

1. LES UNITES DE TRAVAIL

Ce découpage s’applique dans la majorité des officines où il y a une grande polyvalence, et où l’on peut associer une tâche à un lieu.
LE STOCK DE PRODUITS

LE COMPTOIR DE VENTE

LE LABORATOIRE DE PREPARATION

LE BUREAU ADMINISTRATIF

2. LES PRINCIPAUX RISQUES Officine Pharmacie

Les risques dans l’entreprise sont nombreux et peuvent être à l’origine de maladies professionnelles ou d’accidents du travail.
La liste des risques décrits ci-dessous n’est pas exhaustive mais répond déjà à la fameuse règle de Pareto des 80/20.

A RISQUES PHYSIQUES

Risques liés au bruit

Risques liés à l’éclairage

Risques liés à l’ambiance thermique et/ou climatique

Risques liés à l’électricité

Risques liés aux manutentions manuelles de charges lourdes ou patients

B RISQUES LIES AUX MACHINES ET EQUIPEMENTS DE TRAVAIL

Risques liés à la manutention mécanique de charges

Risques liés à l’ergonomie du poste ou de la zone de travail

Risques liés aux outils, machines, dispositifs médicaux, équipements

C RISQUES BIOLOGIQUES

Risques d’exposition à un agent infectieux (BACTERIE : tuberculose, légionellose – VIRUS : Hépatite A, B, C, HIV _ CHAMPIGNON : Aspergillus, ATNC (prion))

D RISQUES CHIMIQUES

Risques d’incendie ou d’explosion

Risques liés à l’utilisation de produits

Risques liés au stockage et à l’élimination de produits

E RISQUES LIES AUX LOCAUX ET AUX INSTALLATIONS

Risques de chute de plain-pied

Risques de chute de hauteur

Risques liés aux déplacements dans l’établissement et risques routiers

F RISQUES LIES A DES FACTEURS ORGANISATIONNELS

Risques liés aux conditions de travail

G RISQUES PSYCHOLOGIQUES ET SOCIAUX

Risques liés à la prise en charge des patients, contacts avec le public et les familles

Risques entre professionnels

Risque d’insécurité et de malveillance

H RISQUES LIES AUX CO – ACTIVITES

Intervention d’un autre service de l’établissement

Intervention d’une entreprise extérieure

 

3. RISQUES LES PLUS COURANTS  Officine Pharmacie

Les Risques Psycho-Sociaux (RPS)

Ces risques peuvent entraîner des pathologies professionnelles telles que des dépressions, des maladies psychosomatiques, des problèmes de sommeil, mais aussi favoriser l’apparition de Troubles Musculo-Squelettiques, de maladies cardio-vasculaires voire entraîner des accidents du travail.

On parle de stress au travail lorsqu’il existe un déséquilibre entre la perception qu’une personne a des contraintes que lui impose son environnement et la perception qu’elle a de ses propres ressources pour y faire face. On distingue les situations de stress aigu (quand une personne doit faire face à un événement ponctuel) des situations de stress chronique qui ont des conséquences sur la santé des salariés.

L’origine des risques psychosociaux est multifactorielle et il existe plusieurs modèles d’analyses de ce déséquilibre. Les facteurs les plus souvent cités sont liés:

Au contenu du travail à effectuer (monotonie, surcharge ou sous-charge de travail),

À l’organisation du travail (rythme, exigences contradictoires, absence d’objectifs),

Aux relations de travail (manque de soutien, reconnaissance),

À l’environnement physique (bruit, chaleur, manque d’espace),

À l’environnement socio-économique (concurrence, incertitude sur l’avenir de l’entreprise).

En pharmacie, on peut retrouver ces facteurs lors de diverses situations. Par exemple lors de l’absence de collègues non remplacés, la surcharge de travail engendrée fait partie des facteurs psycho-sociaux.

De même, un afflux de questions laissées sans réponse peut générer chez les salariés une source importante de stress et accroître leur charge mentale avec une apparition possible de signes cliniques tels que la « boule au ventre », des palpitations, des crises d’angoisse, des troubles cardiovasculaires…

Quelques exemples de :

« Est-ce que les médicaments que j’ai donnés à cet enfant ne possèdent pas de contre-indications ?»

« Est-ce que je ne me suis pas trompé de médicament dans la délivrance de ce matin? »

« Ce soir je serai seule pour la fermeture, j’espère que tout va bien se passer. »

Les Troubles Musculo-Squelettiques (TMS)

Les TMS sont des pathologies qui affectent les tissus (tendons, gaines synoviales, nerfs…) situés à la périphérie des articulations. Ces affections se développent principalement à l’épaule (tendinite de la coiffe des rotateurs), au coude (épicondylite), au poignet (Syndrome du Canal Carpien).

La douleur, ressentie au cours ou en dehors de l’activité, en est l’expression la plus manifeste et est souvent associée à une gêne fonctionnelle qui peut être invalidante.

Ces pathologies invalidantes pour la vie personnelle, le sont aussi pour l’exercice de l’activité professionnelle.

Les TMS sont des maladies trouvant leur source dans une combinaison de facteurs d’origine organisationnelle, biomécanique, psychosociale ou environnementale:

Facteurs biomécaniques : il s’agit d’analyser, au poste de travail, les gestes et postures adoptées (travail bras en l’air, sur la pointe des pieds…), les efforts fournis (tonnage manutentionné, charge unitaire…), la répétitivité des gestes (nombre de fois où le même geste est répété par unité de temps).

Facteurs organisationnels : il s’agit d’analyser les conditions de réalisation des gestes (rythme de travail, organisation des pauses, possibilités de coopération…); lesquelles peuvent accroître ou diminuer les marges de manœuvre du salarié lui permettant de réguler son activité et donc d’en diminuer les contraintes.

Facteurs psychosociaux ; il s’agit d’analyser la façon dont le travail est perçu par les salariés. Cette analyse résulte tant de la charge mentale (flux d’informations à traiter au poste, impératifs qualité, incertitudes sur la production, fonctionnements en marche dégradée…) que du « ressenti au travail » (soutien ou non des collègues et de la hiérarchie, marges de manœuvre du salarié, incertitudes sur les objectifs, les repères dont le salarié dispose…). Ces facteurs peuvent s’exprimer par du stress au travail.

Facteurs environnementaux: il s’agit d’analyser les conditions d’ambiance dans lesquelles le travail est effectué (température, humidité, éclairage, bruit…).

Par exemple:

Pour préparer les commandes, le salarié répète et alterne des gestes et postures contraignantes.

Ainsi, il accède aux médicaments situés en haut de l’étagère en se mettant sur la pointe des pieds et en levant les bras au-dessus de l’épaule. Pour prendre les médicaments situés en bas des rayonnages, il s’accroupit et courbe le dos. Une analyse des déplacements et des postures en vue de les limiter constitue un élément clé en matière d’évaluation des risques. Celle-ci peut conduire à un plan d’organisation des étagères limitant ces contraintes et tenant compte notamment des déplacements, de la fréquence de délivrance de l’article et de son poids… (En particulier dans le cas des produits de parapharmacie…).

Les moyens techniques peuvent également contribuer à la limitation du risque. Ainsi en est-il de la mise à disposition d’un escabeau facilitant les accès aux rayonnages les plus hauts.

Autre exemple, faute de mise à disposition de sièges (alors que le code du travail impose à l’employeur la fourniture d’un siège à proximité – article R.4225-5), les salariés sont contraints de rester debout toute la journée. Cette contrainte tient au souhait du pharmacien de montrer à la clientèle la disponibilité de son personnel derrière le comptoir, la position assise n’y contribuant pas selon lui. Or le stationnement debout prolongé est éprouvant et peut entraîner un certain nombre de symptômes: fatigue musculaire, insuffisances veineuses, douleurs lombaires, raideurs articulaires de la nuque et des épaules…

Équiper les comptoirs de sièges « assis-debout » permet à la fois:

De respecter l’obligation réglementaire

De tenir compte des « contraintes commerciales »

De limiter les contraintes posturales dues à la position debout prolongée (notamment pendant les phases d’accueil du client, de conseils et de saisie sur ordinateur).

Risques Chimiques

L’employeur doit identifier les substances et préparations dangereuses auxquels sont exposés ses salariés (Recensement des fiches de données de sécurité de tous les produits utilisés). Ensuite, l’employeur doit également prendre en compte toutes les phases d’expositions des salariés aux agents chimiques:

La désinfection des appareils d’aérosolthérapie,

La préparation des médicaments,

Le nettoyage (sols, paillasse…).

Risque de chute d’objets

Les pharmacies d’officine manquent généralement de place pour la réserve, le stock de la parapharmacie étant volumineux. Pour pallier à ce problème, les salariés rangent les produits de plus en plus haut ce qui provoque des risques de chute d’objets.

Risques de chute

Ce risque est présent dans les pharmacies d’officine qui disposent d’un étage ou d’un sous-sol (généralement pour la réserve). Les salariés empruntent plusieurs fois par jour les escaliers, en portant des produits volumineux (couches, pèse-bébé, alimentation pour bébés…).

Les chutes représentent 60 % des accidents dans les pharmacies d’officine.

Ce risque est également présent au niveau du rez-de-chaussée avec des allées encombrées par des médicaments non rangés.

L’accès aux produits rangés de plus en plus haut peut être dangereux en cas d’utilisation détournée d’un équipement inapproprié (par exemple une chaise à roulettes) à la place d’un tabouret autobloquant. Le risque de chute est alors accru.

Certains salariés ne seront exposés à des risques que dans certaines circonstances. Ce sera le cas par exemple d’une personne qui remplace très ponctuellement un collègue sur son poste de travail. Ces personnes pourront alors être exposées ou s’exposer à des risques pour lesquels elles n’auront pas forcément soit la sensibilisation/formation suffisante, soit des repères ou des « savoir-faire de prudence » nécessaires, ou encore la connaissance des moyens de protection adéquats.

 

4. ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC

Les entreprises recevant du public comme les boulangeries, boucheries, pressings, cordonneries, fleuristes, pharmacies… sont soumises à la réglementation des Etablissements Recevant du Public (ERP).

Ces entreprises doivent prendre des mesures de prévention contre l’incendie et faciliter l’évacuation du public, être accessibles aux personnes handicapées (avant le 1er janvier 2015), et avoir réalisé un Dossier Technique Amiante (depuis le 31 décembre 2005).

Voilà un résumé des points essentiels à consigner dans votre Evaluation des Risques Professionnels.

Voici les premiers éléments pour réaliser ou mettre à jour votre Document Unique Officine Pharmacie.

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Patrick Ducloux

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Les facteurs du cancer au travail

Quels sont les facteurs du cancer professionnel ?

les facteurs du cancer

On appelle cancer professionnel tout cancer dont l’exposition au travail à des agents cancérogènes a eu un rôle déterminant dans son apparition.
Un cancer peut faire l’objet d’une demande de reconnaissance en tant que maladie professionnelle donnant droit à réparation du préjudice subi.
C’est à la victime ou à ses ayants droit de faire cette démarche.
Le plus souvent, la maladie survient longtemps après l’exposition à un agent cancérogène : 10, 20, voire 40 ans après, donc généralement après cessation de l’activité professionnelle. Les cancers professionnels les plus fréquents sont les cancers du poumon, des fosses nasales, de la vessie et les leucémies.
Comme le cancer est une maladie due à plusieurs facteurs intriqués (environnement, comportements alimentaires, tabac, travail…), il est difficile, voire impossible de savoir quelle part est due à l’exposition professionnelle pour un cas isolé.
L’Institut de veille sanitaire (InVS) estime que 4 à 8,5 % des cancers en France sont liés à une exposition professionnelle, soit entre 11 000 et 23 000 nouveaux cas par an. Pourtant, il est certain que supprimer ou réduire le danger au travail permet d’éviter de nombreux cancers.

Comment savoir si un agent est cancérogène ?
On appelle « cancérogènes » les agents capables de provoquer un cancer, de favoriser la survenue précoce de cette maladie et/ou d’en augmenter la fréquence d’apparition.Les agents cancérogènes peuvent se présenter sous plusieurs formes : il peut s’agir de produits à manipuler, conditionnés dans un récipient ou non, d’une substance pure (trichloréthylène), d’un mélange (peinture, vernis, colle, encres), mais aussi d’une substance produite par un procédé ou dans l’environnement de travail (fumée de soudage, usinage du bois, gaz d’échappement).

Quels sont les 3 grands types de cancérogènes ?
a-Les cancérogènes chimiques:
il s’agit de matériaux présents dans l’environnement ou de polluants générés par l’activité humaine ou industrielle. On les trouve dans pratiquement tous les secteurs d’activité, principalement la construction, la métallurgie, l’industrie chimique, du bois, du caoutchouc et l’agriculture.
Citons par exemple l’amiante, le benzène, le nickel, le plomb.

b-Les cancérogènes physiques: il s’agit de rayonnements qui peuvent être naturels ou artificiels, radioactifs ou non. Ils sont présents notamment dans l’industrie nucléaire et le secteur médical.
Citons par exemple les rayons UV, les rayons de radiothérapie ou de radiographie.

c-Les cancérogènes biologiques: il s’agit de virus ou de toxines. On les rencontre principalement dans les secteurs de la santé, l’agriculture, la collecte et le tri des déchets et l’agroalimentaire.
Citons par exemple les virus qui provoquent des hépatites de type B et C, certaines moisissures.

Comment est-on exposé à un agent cancérogène sur le lieu de travail ?
L’exposition aux agents cancérogènes est le plus souvent insidieuse. Même des expositions faibles ou irrégulières peuvent suffire à augmenter le risque de cancer.
Les agents cancérogènes pénètrent l’organisme par les poumons, la peau ou la bouche.
Certains passent dans le sang et atteignent des organes où le processus de modification cellulaire s’initie.

Quels sont les agents cancérogènes les plus fréquents en France ?

Les facteurs du cancer au travail dans Outils les_facteurs_du-cancer

Ces 8 agents cancérogènes concernent plus de 2,3 millions de salariés en France.

 En tant que chef d’entreprise, quelles sont mes obligations en matière de santé et de sécurité au travail ?
Si vos salariés sont susceptibles d’être exposés à un risque, notamment parce qu’ils utilisent un produit cancérogène sur leur lieu de travail, vous devez impérativement :

a-Évaluer les risques d’exposition aux postes de travail.
Il s’agit de la démarche d’évaluation des risques qui doit être transcrite dans le Document Unique (DU) et mise à jour une fois par an.
b-Remplacer les produits ou les procédés nocifs
par des produits ou des procédés non ou moins dangereux.
Si ce n’est pas techniquement possible, vous devez mettre en place des mesures pour réduire le risque au plus bas niveau possible (protections collective et individuelle).
c-Former et informer vos salariés.

Les supports et contenus porteront sur les risques pour la santé, les mesures de prévention à respecter, l’utilisation des dispositifs de protection collective et le port des équipements individuels mis à disposition.

Y a-t-il des obligations spécifiques envers les salariés exposés ?
Les salariés qui sont exposés à un produit ou à un procédé de travail cancérogène bénéficient de certains droits :

● Un suivi médical renforcé dont la périodicité est fixée par le médecin du travail tout en ne pouvant excéder 24 mois.
● Une fiche d’exposition établie par l’employeur précisant les produits dangereux et les conditions d’exposition.
● Une attestation d’exposition à remplir par l’employeur avec l’aide du médecin du travail et à remettre au salarié lorsqu’il quitte l’entreprise.

Comment savoir si mes salariés courent le risque de développer un cancer à leur travail ?
Le seul moyen de le savoir est d’évaluer les risques. C’est le rôle du Document Unique d’évaluation des risques, appelé communément « DU ».
C’est une obligation qui s’impose à tous les chefs d’entreprise depuis 2001 (voir méthode pour remplir son « DU »).

La CRAMIF propose des outils pour repérer, supprimer, substituer, maîtriser le risque d’exposition à des agents cancérogènes d’origine chimique ou biologique.

Fiches d’Information et de Prévention
Fiches d’aide aux entreprises pour l’identification, l’évaluation et la prévention du risque d’exposition à des agents cancérogènes dans des activités ou métiers donnés.
Fiches d’Aide au Repérage
Fiches facilitant le repérage des agents cancérogènes dans des activités ou des métiers donnés.
Fiches d’Aide à la substitution
Fiches d’aide à la recherche de substitution d’agents cancéro­gènes dans des activités ou des métiers donnés.
Fiches métiers
Fiches métiers concernant la prévention des risques liés à la présence d’amiante lors des travaux de maintenance et d’entretien.
CD-ROM
Présenter les étapes d’une démarche de prévention. Utilisable dans toutes les entreprises quelles que soient leur taille et leur activité.

Vous trouverez tous ces outils en cliquant sur le lien suivant : CRAMIF

 

Voilà, vous connaissez maintenant les facteurs du cancer au travail à intégrer, si vous êtes concernés, dans votre  Document Unique.

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Patrick Ducloux

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Document Unique: Que se passe-t-il lors de la cession d’une entreprise ?

Lors de la cession d’une entreprise, les risques professionnels représentent des couts potentiels importants, éventuellement différés, soit du fait des investissements à réaliser pour une mise en conformité aux normes en matière d’hygiène et de sécurité, soit du fait des conséquences de la responsabilité pénale de l’employeur en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle, indemnisations, peines d’amende et frais de justice.

C’est pourquoi une évaluation des risques professionnels doit être réalisée préalablement à la cession d’une entreprise pour informer l’acquéreur de manière sincère et véritable sur la nature de ces risques, et en tenir compte dans le prix de vente et/ou dans les garanties à fournir par le vendeur.

cession entreprise

Le Document Unique de Sécurité est le document référence obligatoire pour toutes les entreprises qui doit être mis à disposition de l’acquéreur et attentivement étudié : c’est la transposition, par écrit, de l’évaluation des risques professionnels, imposée à tout employeur par le Code du Travail. Il permet de recenser, lister et hiérarchiser tous les risques potentiels au sein d’un établissement. Le Document Unique doit rassembler les résultats des différentes analyses des dangers qui peuvent affecter les travailleurs et doit être actualisé annuellement.

L’absence ou une rédaction du document unique incomplète ou une mise à jour inexistante quant à la présence de risques professionnels, représentent un motif sérieux de suspicion, sachant qu’une qualification en circonstance aggravante ou en faute inexcusable de l’employeur d’un seul accident du travail peut représenter 45000 Euros en cas d’incapacité supérieure à 3 mois et 75000 Euros d’amende en cas de décès, en plus de l’indemnisation de la victime.

Même un acheteur potentiel peu expérimenté en matière de sécurité du travail peut assez facilement repérer si plusieurs facteurs de sécurité sont présents :

- règles de circulation des véhicules et engins de toute nature,
- règles sur la conduite à tenir en cas d’accident ou d’intoxication sur les lieux de travail,
- présence d’une signalétique appropriée identifiant les locaux à risques, de l’affichage de consignes de prévention et d’évacuation en cas de sinistre,
- présence d’équipements sanitaires, vestiaires, infirmerie et trousses de secours réglementaires,
- présence d’équipements individuels de protection adaptés, en nombre suffisant et correctement entretenus.
- machines avec déclaration de conformité CE émise par le fabricant de la machine, et par le marquage CE apposé sur l’équipement,
- Alarmes sonores, éclairages et sorties de secours, consignes de sécurité et registre incendie mis à jour régulièrement.
- …
Un audit de sécurité est cependant nécessaire pour aller en détail dans les spécificités du métier propre de l’entreprise concernée.


Un chiffrage des manquements à la sécurité peut alors être effectué.

En dehors des cas particuliers de chaque métier, les causes fréquentes sont relatives aux protections collectives insuffisantes :
   – installations de ventilation et d’aération des lieux de travail inadéquates,
- isolation phonique des machines et locaux à améliorer,
- équipements et lieux de stockage mal conçus, mal éclairés,
- mise aux normes du système des rejets d’effluents gazeux ou liquides

Ces risques identifiés impliqueront une réduction du montant de la transaction.

Les garanties de passif des risques professionnels

Les risques peuvent ne pas être connus au jour de la cession, et pourtant sont imputables à la gestion du cédant, alors que c’est l’acquéreur qui devra les prendre en charge.
C’est pourquoi, si tous les risques identifiés entraînent une diminution de la valeur de la cible acquise, ceux qui ne le sont pas au jour de la cession doivent pouvoir faire l’objet d’une prise en compte ultérieure au moyen d’une convention de garantie de passif conclue entre les parties. Les risques d’indemnisation de salariés ou d’anciens salariés atteints de maladies professionnelles, en particulier les cancers ayant un long délai entre l’exposition et le diagnostic, dont l’origine remonterait à la période précédant la cession (par exemple, entreprise qui a transformé et utilisé de l’amiante pendant de nombreuses années avant l’interdiction) rentrent dans cette garantie.


Cette garantie de passif est d’autant plus nécessaire que le droit social est souvent peu respecté intégralement, notamment du fait de l’évolution rapide des réglementations de plus en plus contraignantes, et le non-respect de certaines dispositions en matière de sécurité du travail entraîne des risques financiers sérieux, et de fait, un grand nombre d’entreprises se trouve aujourd’hui concerné par des risques professionnels anciens et ont un héritage d’un passif social (et environnemental) parfois chargé.


Le cédant va naturellement chercher à limiter sa garantie, et l’acquéreur à garantir sa garantie.
Parmi les limites les plus courantes :

- Plafond et franchise,
- Limitation dans le temps,
- …

La contre-garantie de la part du cédant peut prendre plusieurs formes :

- mise sous séquestre d’une partie du prix de vente,
- garantie bancaire, aisée à mettre en œuvre,
- hypothèque ou nantissement.


Par ailleurs, il faudra prévoir des clauses de règlement des litiges.

Vous le constaterez l’absence de Document Unique régulièrement mis à jour amène une grande complexité au moment de la cession de l’entreprise.

Une bonne raison de plus pour commencer maintenant votre évaluation des risques professionnels en remplissant votre Document Unique obligatoire dès le premier salarié.

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Bien cordialement,
Patrick Ducloux

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Document Unique : Pour les Fleuristes

Comment bien réussir son Document Unique Fleuriste ?

document unique fleuriste

Les risques dans l’entreprise sont nombreux et peuvent être à l’origine de maladies professionnelles ou d’accidents du travail. Dans l’activité de fleuriste, vous rencontrez des risques communs à de nombreux secteurs de l’artisanat (chute, risque incendie…) et d’autres spécifiques à votre activité.

1. LES RISQUES FLEURISTES

La liste des risques décrits ci-dessous n’est pas exhaustive mais répond déjà à la fameuse règle de Pareto des 80/20.

a. Risque ostéo-articulaire

Dangers : Gestes répétitifs, mauvaises postures (travail à genou, par exemple), manutention de charges lourdes (pots de fleurs…)…

Dommages : Tendinites, compressions nerveuses, lumbago, hernie discale…

Prévention : Utilisation d’un diable, formation aux bonnes postures…

b. Risque cutané

Dangers : Travail dans l’humidité, piqûres d’épines, coupures…

Dommages : Gerçures, rougeurs…

Prévention : Port de gants, formation à l’utilisation du matériel, entretien du matériel (éviter la rouille)…

c. Risque physique

Dangers : Chutes sur sols mouillés, encombrements des voies de passage…

Dommages : Contusions, heurts contre des objets en tombant…

Prévention : Dégagement des voies de passage, revêtement du sol antidérapant…

d. Risque biologique

Dangers : Piqûres d’épines, manipulation de terre, moisissures…

Dommages : Tétanos…

Prévention : rappel DT-Polio tous les dix ans…

e. Risque chimique

Dangers : manipulation de produits phytosanitaires, contacts avec le pollen…

Dommages : réactions allergiques, eczéma…

Prévention : manipulation des produits avec des gants…

 2. AMENAGEMENT DES LOCAUX ET EQUIPEMENTS DE TRAVAIL

Les lieux de travail doivent être régulièrement entretenus et aménagés pour assurer la sécurité et la santé des travailleurs (aération, éclairage, signalisation, prévention des incendies…).

Ils doivent disposer de toilettes, vestiaires… et douches le cas échéant.

Des instructions obligatoires sur l’interdiction de fumer, les moyens de secours, les coordonnées utiles… doivent être affichées visiblement.

Pour les machines achetées neuves l’acquéreur doit faire attention aux 3 points suivants: Certificat de conformité,Notice en français, Marquage « CE » sur l’équipement.

Pour l’achat de matériel d’occasion un certificat de conformité doit être fourni à l’acquéreur (Décret 93/40).

Des vérifications périodiques sont obligatoires:

Installations électriques : Annuelle (reporté à 2 ans si le rapport précédent ne présente aucune observation). Arrêté du 10 oct.2000

Extincteurs Annuelle R. 232 du code du travail

Installations de ventilation Annuelle Arrêté du 8 oct. 1987

Chambres froides Annuelle (contrôle d’étanchéité) Décret 92-1271 du 7 décembre 1992

Le chef d’entreprise doit consigner dans un registre de sécurité tous les éléments concernant les vérifications périodiques des locaux, machines et équipements de sécurité…

 3. ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC

Les entreprises recevant du public comme les boulangeries, boucheries, pressings, cordonneries, fleuristes… sont soumises à la réglementation des Etablissements Recevant du Public (ERP).

Ces entreprises doivent prendre des mesures de prévention contre l’incendie et faciliter l’évacuation du public, être accessibles aux personnes handicapées (avant le 1er janvier 2015), et avoir réalisé un Dossier Technique Amiante (depuis le 31 décembre 2005).

Voilà un résumé des points essentiels à consigner dans votre Evaluation des Risques Professionnels sous la forme d’un Document Unique Fleuriste.

 

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Patrick Ducloux

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