Le Bruit et les Risques Professionnels Associés

Le Bruit et les Risques Professionnels Associés

 Au-delà de l’aspect désagréable, le bruit est dangereux pour l’oreille (au travail ou pas) lorsqu’il présente les caractéristiques suivantes :

  • Intensité : Elle se mesure en décibel. Dès le seuil de 80db, le risque d’atteintes définitives de l’audition peut apparaître. Plus l’intensité sonore est élevée, plus le risque est grand pour l’oreille.
  • Durée : Au même titre que l’intensité sonore, plus la durée d’exposition au bruit est grande, plus les risques encourus pour l’audition le sont aussi pouvant générer des lésions internes irréversibles.
  • Fréquence : Notamment les aigus à partir de 4000Hz jusqu’à 8000Hz.
    Ce sont les plus dangereuses pour l’audition et la santé des salariés.

Il existe différents types de bruits : les bruits continus qui perdurent sur la durée et les bruits intermittents, impulsionnels (détonation, coup de feu …)  qui peuvent constituer des menaces bien plus importantes que les bruits continus.

decibel-echelle

Qu’est-ce que l’échelle des Décibels ?
L’intensité des sons est exprimée en décibels dans une échelle allant de 0 dB(A), seuil de l’audition humaine, à environ 120 dB(A), limite supérieure des bruits usuels de notre environnement.

Le Seuil de Référence : 0 DB(A)

Il correspond au niveau de pression acoustique minimal pour qu’un son puisse être perçu de nos oreilles. A ces faibles niveaux, nous captons les sons provenant de notre propre corps (articulations, battements de cœur, circulation sanguine, etc.) ce qui peut être déstabilisant.

Les Niveaux D’apparition des Effets Extra-Auditifs : 40-50 DB(A)

Pour des niveaux d’exposition à des niveaux supérieurs à 40 dB(A) la nuit et à 50-55 dB(A) en journée, l’OMS considère que des effets extra-auditifs du bruit peuvent se manifester : troubles du sommeil, gêne, risques cardiovasculaires accrus, difficultés de concentration et retards dans les apprentissages.

Le Seuil De Risque Pour L’Audition : 80 DB(A)

Il s’agit d’une valeur importante qui sert de base à la réglementation « bruit au travail ». A partir de ce seuil, l’employeur se doit d’apporter une information sur les risques auditifs encourus, de proposer un contrôle de l’audition (facultatif) et de mettre à disposition de ses salariés des protections auditives adaptées. A partir de 80 dB(A), la durée d’exposition à la source de bruit est un facteur important de risque.

Toujours selon la réglementation « bruit au travail », lorsque le salarié est exposé à un niveau de 85 dB(A) sur une période de 8h, le port de protections auditives est obligatoire.

Le Seuil De Douleur : 120 DB(A)

Le seuil de 120 dB(A) marque le début de la douleur. Nos oreilles nous font mal. C’est un message d’alerte… qui arrive bien tard !

 

Quelles sont les conséquences sur l’organisme ?

Les effets sur l’audition. 

La fatigue auditive

Elle se traduit par une perte temporaire de l’audition; elle est constante d’un jour à l’autre chez un même sujet et elle peut s’accompagner de bourdonnements ou de sifflements de l’oreille, c’est ce qu’on appelle des acouphènes ! Après une période de repos, l’audition redevient normale.

Dès 35 dB (sous les seuils règlementaires), certains salariés peuvent déjà être sujets à des bourdonnements d’oreilles. Le bruit occasionne un sentiment de gêne, surtout lorsque le travail nécessite une concentration intellectuelle importante.

Traumatisme acoustique

Il s’agit d’une perte soudaine de l’audition causée par un bruit bref et intense tel qu’une explosion. A l’examen, le médecin constate une perforation du tympan.

Surdité Professionnelle

La surdité professionnelle est une perte de l’audition irréversible qui survient à la suite d’une exposition à un traumatisme sonore chronique dans le cadre de son emploi.

Sa nocivité dépend de sa pureté, de son intensité, du rythme du bruit, de sa durée d’exposition et de l’association avec des vibrations.

Les salariés qui travaillent à proximité de machines présentent le plus grand risque car la plupart des  machines atteignent les 100 dB.

Pour l’Observatoire de la santé visuelle de la santé visuelle auditive, plus de 3 millions de travailleurs français seraient ainsi soumis sur leur lieu de travail à une exposition durable à des bruits supérieurs au seuil de danger pour la santé auditive (85dB). Avec pour conséquence 2 500 personnes qui déclareraient chaque année une surdité professionnelle, pour près 700 reconnaissances.

Par ailleurs, le coût moyen d’une surdité professionnelle indemnisée par la sécurité sociale, est estimé à environ 100 000 euros, ce qui en fait l’une des maladies professionnelles les plus coûteuses (chiffres du ministère du travail).

Les autres effets sur l’organisme

Au-delà des effets purement auditifs, le bruit au travail génère du stress qui est finalement la résultante d’un environnement bruyant sujet à une exposition sonore intense et continue.
Ils se manifestent par des réactions nerveuses et endocriniennes agissant sur :

  • Le système cardio-vasculaire,
  • Le système immunitaire,
  • Le rythme et la qualité́ du sommeil,
  • L’équilibre psychologique et comportemental (nervosité́, agressivité́, dépression…).

Selon de nombreuses études, les troubles cardiovasculaires, en particulier l’hypertension, sont plus fréquents chez les travailleurs exposés au bruit sur leurs lieux de travail. Ces troubles ont tendance à augmenter avec le temps pour les travailleurs affectés à un poste de travail bruyant ; ils dépendent également du type d’activité́ exercée et d’autres facteurs de stress liés au travail réalisé́, ainsi que du milieu de travail.

Le bruit est donc source d’anxiété́, de stress, de perturbation du sommeil et de troubles cardio-vasculaires (augmentation de la fréquence cardiaque et de la pression artérielle).

Quels sont les conséquences sur le travail ?

Une communication entre salariés difficile.

Le bruit au travail peut altérer les échanges verbaux entre les salariés pouvant se traduire par des accidents de travails lorsque des consignes de sécurité sont mal comprises du fait du bruit ambiant, voire même lorsqu’une alerte n’est pas bien entendue.

Par exemple sur un chantier du BTP, les machines génèrent des bruits graves qui masquent presque totalement la voix humaine.

Stress, diminution de la concentration et des performances cognitives.

D’après l’association Journée Nationale de l’Audition (JNA), 59% des actifs en poste de travail déclarent être gênés par le bruit sur leur lieu de travail, et 80% expriment un sentiment de lassitude lié à ce bruit en fin de journée. Selon le Centre d’information sur le Bruit (CidB), reprenant une étude internationale récente d’Epos, 95% des travailleurs ont vu en 2020 leur concentration et leur efficacité au travail baisser à cause d’un environnement de travail bruyant. Près d’un quart des travailleurs expriment par ailleurs des sentiments de frustration, de contrariété, d’irritation, voire du stress à cause de cela.

En France, une autre étude a été conduite pour le compte de l’ADEME (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie) et du Conseil national du bruit. Cette étude estime le coût de l’exposition au bruit en milieu professionnel à 19,2 milliards d’euros par an.

Comment prévenir les risques liés au Bruit ?

Les Equipements de Protection Individuelle (EPI)

La meilleure solution consiste à utiliser des équipements de protections individuelles auditives. Idéalement des protections  auditives sur-mesure de sorte à ce que le bouchon d’oreille épouse à merveille la forme de l’oreille, optimisant à la fois l’efficacité de l’appareil mais aussi le confort une fois portée. Ce dernier critère peut sembler dérisoire cependant, si le salarié n’est pas à l’aise avec son EPI car il est inconfortable ou autre, il ne le portera pas.

Selon l’INRS, durant l’exposition au bruit au travail, si une protection auditive n’est pas portée pendant 2 minutes, elle perd 25% de son efficacité, si elle n’est pas portée pendant 2 heures, elle perd 75% de son efficacité.

Il convient donc aux employeurs de prodiguer des solutions de protection auditive efficaces et confortables à leurs salariés tout en les sensibilisant aux risques encourus lors de l’exposition au bruit afin d’optimiser leur efficacité.

Agir sur les Equipements

Il s’agit de réduire autant que possible la source du bruit, c’est-à-dire sur la machine ou l’équipement bruyant. Pour cela, certains changements techniques simples peuvent s’avérer très efficaces :

-  Installer des silencieux d’air comprimé ou utiliser des lames de scie amorties
-  Choisir d’acheter des équipements moins bruyants puisque les niveaux sonores émis doivent être affichés par les fabricants
-  Revêtir les parois du local (le plafond, mais aussi les murs et les cloisons) d’un matériau absorbant fortement le son
-  Cloisonner, séparer les sources de bruit pour éviter que le bruit se propage dans un atelier
-  Acheter des équipements moins bruyants
-  Revêtir les parois

Que dit la Réglementation ?

La réglementation prévoit la mise en place de plans d’actions correspondants aux valeurs d’expositions.

reglementation-bruit

Dans tous les cas, afin de prévenir les risques professionnels liés au bruit, l’employeur est tenu de procéder à une évaluation du Bruit qu’il introduira dans son Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels :

  1. Estimation sommaire : sans mesure, elle se fonde sur un questionnaire relatif aux possibilités de communiquer dans ces conditions sonores
  2. Évaluation simplifiée : indication sur les niveaux de bruit et les durées d’exposition
  3. Mesurage d’exposition normalisé : méthode à utiliser lorsqu’un résultat précis est nécessaire.

Autre article sur le sujet => http://experton.unblog.fr/2011/08/30/document-unique-le-bruit-au-travail/

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Document Unique : Risques Professionnels liés aux Vibrations

Les Risques Professionnels liés aux Vibration

Les vibrations sont la sixième cause de maladie professionnelle en France.

Pour couvrir ce risque professionnel nous aborderons cinq points:

1. DEFINITION
2. SEUILS RÉGLEMENTAIRES
3. RISQUES DES VIBRATIONS POUR LA SANTE DES SALARIES
4. PROFESSIONS CONCERNEES
5. MOYENS DE PREVENTION

risques professionnels liés aux vibrations

           1.      DEFINITION
Une vibration est un phénomène mécanique qui correspond aux variations de vitesse d’un corps physique au cours du temps. Le risque vibratoire correspond à l’exposition des salariés à des vibrations qui leur sont transmises à travers le corps pouvant ainsi générer l’apparition de certaines pathologies.

Dans le milieu professionnel on distingue deux modes d’exposition aux vibrations mécaniques :

§ les vibrations transmises à l’ensemble du corps, on parle du SCE (Système Corps Entier): vibrations mécaniques de basses et moyennes fréquences qui, lorsqu’elles sont transmises à l’ensemble du corps, entraînent des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, notamment des lombalgies et des microtraumatismes de la colonne vertébrale typiquement dus à l’utilisation de véhicules et de machines mobiles autoportées.

§ les vibrations transmises aux mains et aux bras, on parle du SMB (Système Main-Bras) : vibrations mécaniques qui, lorsqu’elles sont transmises aux mains et aux bras chez l’homme, entraînent des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, notamment des troubles vasculaires, des lésions ostéo-articulaires ou des troubles neurologiques ou musculaires typiquement dus à l’utilisation de machines-outils.

Une vibration transmise à l’homme est caractérisée par :

  • § sa fréquence (en Hz) : elle correspond au nombre d’oscillations par seconde ;
  • § son amplitude : évaluée par l’accélération (en m/s²) ; l’amplitude détermine l’intensité du mouvement ressenti par le personnel exposé ;
  • § son orientation : caractéristique importante, pour les vibrations du corps entier, les effets et les moyens de protection ne sont pas les mêmes selon que l’orientation principale est dirigée dans un axe vertical (tête-pied ou Z) ou dans un axe horizontal (avant/arrière X ou gauche/droite Y) ;
  • § son point d’entrée dans le corps ;
  • § son impulsivité : il s’agit de l’intégrale de la force au cours de l’intervalle de temps pendant lequel la force est appliquée.

La durée de l’exposition aux vibrations est également un paramètre à prendre en compte dans l’évaluation du risque vibratoire.

           2.      SEUILS RÉGLEMENTAIRES

SCE (Système Corps Entier)

Pour les vibrations du corps entier, deux valeurs réglementaires sont définies concernant l’accélération d’exposition personnelle journalière par le décret 2005-746 du 4 juillet 2005.

La première valeur, 0,5 m/s² correspond au déclenchement d’une action de prévention : l’employeur doit contrôler et réduire les risques chez les travailleurs. La seconde valeur, 1,15 m/s², correspond à la valeur limite d’exposition au-delà de laquelle les travailleurs ne doivent en aucun cas être exposés.

En dessous de la valeur d’action de 0 5 m/s², aucune pathologie n’est engendrée par l’exposition aux vibrations. Au-delà de la valeur limite d’exposition de 1,15 m/s², la probabilité pour le salarié de développer à terme une lombalgie est significativement plus forte que s’il n’était pas exposé aux vibrations.

Les effets pathologiques dépendent des fréquences dominantes, de l’amplitude, de la durée de l’exposition, de la posture.

SMB (Système Main-Bras)

Pour le système main bras, deux valeurs réglementaires sont définies concernant l’accélération d’exposition journalière par le décret 2005-746 du 4 juillet 2005. La première valeur, 2,5 m/s² correspond au déclenchement d’une action de prévention : l’employeur doit contrôler et réduire les risques chez les travailleurs. La seconde valeur, 5 m/s², correspond à la valeur limite d’exposition au-delà de laquelle les travailleurs ne doivent en aucun cas être exposés.

En dessous de la valeur d’action de 2,5 m/s², les enquêtes épidémiologiques n’ont pas mis en évidence de risque de pathologie liée à l’exposition aux vibrations transmises par la main. Au-delà de la valeur limite d’exposition de 5 m/s², les enquêtes épidémiologiques montrent que la probabilité de développer une des pathologies évoquées plus haut est significativement plus forte que chez une population non exposée.

           3.      RISQUES DES VIBRATIONS POUR LA SANTE DES SALARIES

SCE (Système Corps Entier)

Par l’intermédiaire d’un siège
Ou par l’intermédiaire d’un plancher

Ces vibrations peuvent provoquer

  • Des lombalgies (aux de dos).
  • Des sciatiques par hernie discale L4-L5, ou L5-S1.
  • Des radiculalgies crurales par hernie discale L2-L3, L3-L4, ou L4-L5.
  • Des microtraumatismes de la colonne vertébrale.

SMB (Système Main-Bras)
Par contact direct avec l’outil.
Ou par l’intermédiaire d’une pièce travaillée tenue à la main.

Ces vibrations peuvent provoquer

  • Des troubles vasculaires: syndrome de Raynaud. Les crises sont déclenchées par le froid et peuvent toucher les deux mains. 3 phases : doigts blancs (phase syncopale), bleus (phase cyanique) et rouges (phase de dilatation réactionnelle). Une étude par capillaroscopie est indiquée.
  • Des lésions ostéo-articulaires: arthrose du coude, ostéonécrose du semi lunaire, du scaphoïde carpien.
  • Des troubles neurologiques.
  • Des troubles musculaires.

           4.      PROFESSIONS CONCERNEES

De très nombreux secteurs d’activité professionnels exposent les salariés aux vibrations mécaniques. Les secteurs du bâtiment, des travaux publics, des mines et carrières, la fonderie, la métallurgie, l’agriculture, l’industrie du bois, le transport routier sont concernés.

SCE (Système Corps Entier)

L’utilisation des véhicules suivants expose aux vibrations mécaniques:

  • Engins de chantier de BTP.
  • Engins agricoles.
  • Engins Forestiers.
  • Chariots automoteurs à conducteur porté.
  • Camion poids lourds.
  • Certaines machines industrielles.

SMB (Système Main-Bras)

L’utilisation des outils suivants expose aux vibrations mécaniques

  • Marteaux piqueurs.
  • Burineurs.
  • Perforateurs.
  • Perceuses.
  • Polisseuses.
  • Meuleuses.
  • Scies à chaîne.
  • Tronçonneuses.
  • Débroussailleuses.
  • Pistolets de scellement.
  • Cloueuses.
  • Riveteuses.

           5.      MOYENS DE PREVENTION

La réduction des risques professionnels repose sur trois niveaux d’actions :

A Humain

B Organisationnel

C Technique

A-MOYENS HUMAINS

 L’évaluation des risques :

L’évaluation du risque vibratoire et son intégration dans le Document Unique permettent d’établir de manière factuelle le niveau d’exposition et d’orienter au mieux les éléments à améliorer. Afin d’établir une évaluation plus précise, voici une méthode simplifiée qui permet de situer l’exposition de chaque salarié.

Pour ce faire il convient de :

Définir l’émission vibratoire de l’engin ou de l’outil en se référant à la notice ou aux documents du fabricant.  A défaut, ou si aucun élément n’est indiqué, utiliser les tableaux ci-dessous (1 et 2) afin de déterminer l’émission vibratoire

Tableau1

Tableau2

En fonction de l’utilisation et de l’état du véhicule/matériel on retiendra la valeur dans la zone colorée au plus proche de la réalité :

§ conditions et état favorables (à gauche de la zone colorée) : équipements antivibratoires, bon entretien et réglages corrects, faible usure, conduite à faible vitesse, sol en bon état et régulier… F conditions normales (valeur indiquée en blanc),
§ conditions et état sévères (à droite de la zone colorée) : véhicule ou engin vétuste, défaut d’entretien, conduite sur de longues distances et parfois rapide, sol en mauvais état et irrégulier…

Exemple pour une chargeuse sur pneu : Conditions et état favorables : 0,8 m / s² Conditions normales : 0,9 m / s² Conditions et état sévères : 1,1 m / s²

Exemple pour une perceuse à percussion : Conditions et état favorables : 8,5 m / s² Conditions normales : 12 m / s² Conditions et état sévères : 16 m / s

  • § définir la ou les durées réelles d’exposition quotidiennes des agents (sur la base de 8 heures) pour chaque engin et/ou outil.
  • § intégrer les deux données dans les tableaux correspondants ci-dessous afin de déterminer l’exposition aux vibrations.

Le résultat obtenu est un indice équivalent :
=> au niveau de la Valeur d’Action (VA) notée en orange soit l’indice 100 = 0,5 m / s² sur 8h pour les engins (vibrations transmises à l’ensemble du corps) et l’indice 100 = 2,5 m / s² sur 8h pour les outils (vibrations transmises aux bras et aux mains) ;

=> au niveau de la Valeur Limite d’Exposition (VLE) notée en rouge soit l’indice 529 = 1,15 m / s² sur 8h pour les engins (vibrations transmises à l’ensemble du corps) et l’indice 400 = 5 m / s² sur 8h pour les outils (vibrations transmises aux bras et aux mains).

Tableau4

Tableau3

  • § Dans l’hypothèse où un salarié utilise plusieurs engins ou outils, les indices du même type peuvent être additionnés, il faut alors reporter la somme obtenue sur le tableau correspondant pour identifier le niveau de risque vibratoire complet du salarié.

La formation des salariés :

La formation des salariés permet, outre la sensibilisation à la thématique, un meilleur emploi des équipements afin d’éviter des conditions d’utilisation sévères.

  • § formation au risque vibratoire comprenant : les pathologies et le signalement des symptômes, les valeurs d’exposition, le résultat de l’évaluation des risques et les moyens de prévention.
  • § formation à l’utilisation des engins et des outils qu’ils sont amenés à utiliser et, notamment, aux nouveaux équipements.

B-MOYENS ORGANISATIONNELS

Organisation du travail :

  • § privilégier l’alternance des tâches lorsque les agents sont soumis au risque vibratoire. Ceci implique une polyvalence. Par exemple, les postes de ripeur et de conducteur ou l’utilisation de la débroussailleuse et du souffleur,
  • § planifier le travail afin d’éviter la réalisation d’une activité exposant au risque vibratoire pendant toute une journée

Entretien des équipements :

Un bon entretien et une maintenance régulière des équipements assurent une diminution significative de leurs vibrations.

  • § planifier l’entretien et la maintenance de l’ensemble des outils et des engins : pour ce faire, suivre les recommandations du fabricant,
  • § réaliser des vérifications périodiques de manière systématique sur les équipements qui le nécessitent,
  • § organiser le signalement des équipements défectueux ou nécessitant une maintenance particulière,
  • § remplacer toutes pièces ou parties trop usées ou défectueuses,
  • § veiller au bon affutage des outils coupant et au bon graissage des parties mobiles de l’ensemble des équipements,
  • § apporter une attention particulière à l’usure des systèmes antivibratoires : silentblocs, poignets et plots anti-vibrations, amortisseurs, pneumatiques…

C-MOYENS TECHNIQUES

Choix des équipements :

La politique d’achat peut intégrer les qualités de faible niveau de vibrations d’un outil ou d’un engin. La réduction des vibrations par substitution du matériel reste une des solutions les plus efficaces dans le cas d’équipement vétuste.

Le choix doit tenir compte :

    • § des données vibratoires fournies par le fabricant ;
    • § de ses systèmes antivibratoires ;
    • § de l’ergonomie et du confort de l’outil ou du poste de conduite de l’engin ;
    • § des possibilités de réglages ;
    • § de la facilité d’utilisation et de prise en main ;
    • § de la polyvalence en fonction des différentes conditions d’utilisations parfois difficiles

Systèmes antivibratoires :

  • § le siège ou le poste de conduite : il doit être sur suspension pour absorber les vibrations et réglable dans tous les axes. Sa forme doit être ergonomique afin d’avoir une position de travail correcte.
  • § les poignées anti-vibratiles : elles doivent être homologuées ou prévues par le fabricant pour éviter un mauvais choix qui pourrait augmenter les vibrations plutôt que les réduire.
  • § les amortisseurs, les plots anti-vibrations, les silentblocs : ils ne peuvent généralement pas être ajoutés à l’équipement, il est nécessaire de se rapprocher du fabricant avant toute modification.
  • § les matériaux absorbants en élastomères : présents à l’origine sur les équipements, leur usure est à surveiller, ils doivent garder une bonne élasticité.

Equipements de Protection Individuelle (EPI) :

  • § gants anti-vibration : ils peuvent être utilisés pour le maniement des outils vibrants. Ils doivent avoir le marquage CE et la norme EN ISO 10819.
  • § vêtements chauds : le froid accentue les risques de développer des pathologies lorsque les agents sont exposés aux vibrations

Il est préférable d’avoir un consultant en sécurité du Travail pour vous aider dans cette analyse de risque.

 

BONUS:
Pour vous aider à mieux aborder les risques professionnels liés aux vibration je vous offre 2 documents belges (législations comparables) extrêmement complets sur le sujet.

Un premier document de 77 pages consacré aux vibrations sur l’ensemble du corps
http://duevrp.s3.amazonaws.com/Documents/SOBANE-SCE.pdf

Un deuxième document de 70 pages consacré aux vibrations mains-bras
http://duevrp.s3.amazonaws.com/Documents/SOBANE-SMB.pdf

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Document Unique: Le Risque Electrique

Document Unique: Le Risque Electrique

Le Risque Electrique

L’énergie électrique est aujourd’hui la forme d’énergie la plus employée. Ceci est du fait qu’elle est simple à produire, transporter et transformer (Mécanique,  Lumineuse, Thermique, Pneumatique).

Cela implique que toute entreprise peut être confrontée à un accident d’origine électrique. Si le nombre d’accidents liés à l’électricité diminue régulièrement, ceux-ci sont souvent très graves et, chaque année, une dizaine de travailleurs meurent électrocutés.

L’utilisation de la plupart des équipements de travail électriques ne présente aucun risque électrique pour leurs utilisateurs, pour peu que ces équipements soient conformes, en bon état et bien entretenus selon les exigences réglementaires.

La plus grande difficulté avec l’énergie électrique est qu’on ne peut ni la voir ni l’entendre.

La majorité des accidents électriques survient à l’occasion d’interventions directes dans des équipements ou des installations de 220 volts. Les accidents se produisent surtout lors d’opérations sur des installations fixes basse tension (armoires, coffrets, prises de courant…) au cours de l’utilisation de machines-outils portatives, ou lors d’interventions sur ou au voisinage de lignes aériennes, de postes de transformation et de canalisations enterrées.

Quels sont les principaux facteurs ayant entraîné un accident d’origine électrique ?
- un mode opératoire inapproprié ou dangereux,
- la méconnaissance des risques,
- l’application incomplète des procédures,
- une formation insuffisante,
- l’état du matériel,
- l’état du sol,

Comment ça marche ?

risque électrique comment ça marche ?

Quels sont les effets sur l’individu d’un accident électrique ?
Le corps humain se laisse parcourir par le courant électrique. Une personne est électrisée lorsqu’un courant électrique lui traverse le corps et provoque des blessures plus ou moins graves. On parle d’électrocution lorsque ce courant électrique provoque la mort de la personne.

Les conséquences d’un contact électrique entre le corps humain et une partie sous tension dépendent de 2 paramètres principaux:
• L’intensité du courant : plus elle est élevée, plus les risques sont importants.
• Le temps de contact : plus il est grand, plus les risques sont importants.

Les effets du passage du courant électrique au travers du corps humain sont de différentes natures :
• Effet thermique : Des brûlures superficielles peuvent apparaître à partir de courants relativement faibles (de l’ordre de 10 mA) si le contact est maintenu pendant plusieurs minutes.
• Effet tétanisant : En courant alternatif, les muscles situés sur le trajet du courant se contractent. Par exemple les mains serrent fortement le conducteur empêchant tout dégagement volontaire. Les risques de brûlures sont alors accrus.
• Effet respiratoire et circulatoire : Des courants de l’ordre de 30 mA prolongés suffisent  à bloquer les muscles respiratoires. Pour des valeurs supérieures, on a fibrillation puis arrêt cardiaque.

Les effets du courant électrique sur l’être humain sont représentés sur le tableau ci-dessous.
Le trajet passe ici par les organes vitaux.

Intensité du Courant Perception des effets Temps

0,5 mA

Sensation très faible

6 mA

Perception cutanée douloureuse

8 mA

choc au toucher, réactions brutales

10 mA

Contraction des muscles, seuil de non-lâcher (tétanisation)

4 mn 30

15 mA

Impossibilité d’auto libération

30 mA

Paralysie des muscles respiratoires

30s

75 mA

Seuil de fibrillation cardiaque irréversible

1 A

Arrêt cardiaque

25 ms

 

Quels sont les 2 facteurs aggravants ?
1. La Résistance électrique du corps humain:
• La résistance électrique reflète de la difficulté plus ou moins grande qu’a le courant à passer dans un matériau conducteur. Ainsi une peau sèche offrira une grande résistance au passage du courant. De même pour une peau calleuse.
• Plus la pression exercée sur le conducteur est  grande et plus la résistance diminue favorisant un courant plus élevé.
• Plus la surface de contact est grande, plus la résistance diminue.

2. Le Trajet du courant dans l’organisme:
Le courant passe par les trajets qui offrent les plus faibles résistances. Un contact entre deux doigts d’une même main ne laissera de séquelles que sur ces deux doigts. Si le courant passe par les organes vitaux (cœur, poumons) les séquelles seront plus graves.

Comment secourir une personne après un accident électrique ?
Il faut d’abord mettre hors tension (à l’aide de l’interrupteur, du disjoncteur, en débranchant la prise…) sans toucher le corps de la victime afin d’éviter le sur-accident. Si ce n’est pas possible, il faut libérer l’accidenté du contact avec les parties sous tension en prenant garde à ce que personne d’autre ne puisse s’électriser.
Il faut ensuite appeler un sauveteur secouriste du travail puis le SAMU (15) ou les pompiers.
Il faut rester avec la victime tant que les secours ne sont pas arrivés.

Comment prévenir les risques électriques ?
La prévention des risques électriques passe par la vigilance et des procédures de travail sécuritaire.

Travailler hors tension:
Pour éliminer le risque à la source c’est simple il faut travailler sur des composantes dans  lesquelles aucun courant ne circule. Ce n’est cependant pas toujours facile à mettre en place : pour mettre un appareil ou un équipement hors tension, il faut souvent couper le courant de toute une portion du réseau électrique.

Entretenir le réseau électrique:
Ceci est primordial pour contrer les risques d’arcs électriques, causés notamment par l’usure des isolants autour des fils ou des câbles. Avec un réseau mal entretenu, les dispositifs tels que les disjoncteurs et fusibles fonctionnent au ralenti ou ne fonctionnent pas du tout et les travailleurs sont beaucoup plus exposés à subir des accidents graves.

Mettre en place des procédures de travail bien définies:
Toutes les interventions électriques doivent être encadrées par des procédures de travail sécuritaire. Pour le travail hors tension, il s’agit bien souvent de procédures de «cadenassage» qui consiste à installer un cadenas sur toutes les sources d’énergie possibles qui pourraient être remises en marche de façon accidentelle ou volontaire pendant que des travaux ont lieu, alors qu’une personne se trouve dans la zone dangereuse d’une machine, d’un équipement ou d’un système.
Pour le travail sous tension, on développera des procédures en conformité avec la Norme NF C18-510 relative aux « Opérations sur les ouvrages et installations électriques et dans un environnement électrique – Prévention du risque électrique ».

Protections individuelles:
Pour les personnes habilitées à intervenir sur les installations électriques, il conviendra de prévoir, en complément des dispositions de mise hors d’atteinte des parties dangereuses sous tension, des équipements de protection individuelle (EPI) adaptés et conformes aux normes en vigueur, entre autres :
• Vêtement de protection isolant (norme NF EN 50286) qui ont pour but d’isoler l’opérateur en cas de contact direct ou indirect ;
• Gants isolants (norme NF EN 60903) qui protègent les mains contre le risque de contacts directs ;
• Casque isolant (norme NF EN 50365) qui protège la tête contre le risque de contacts directs avec des pièces nues sous tension ;
• Ecran facial (norme NF EN 166) qui protège contre les projections de particules solides ou contre les arcs électriques ;
• Chaussures isolantes (norme NF EN 50321).

En plus, les personnes habilitées doivent disposer du matériel spécifique adapté à la nature des travaux et conforme aux normes en vigueur pour intervenir en toute sécurité sur les installations électriques, entre autres :
• Tapis isolant (NF EN 61111) qui a pour but d’isoler l’opérateur du sol afin qu’il ne soit pas traversé par un courant électrique ;
• Tabouret isolant qui a pour but d’isoler l’opérateur de sol, afin qu’il ne soit pas traversé par un courant électrique, en cas de contact direct ou indirect (pas de norme spécifique) ;
• Nappes isolantes (NF EN 61112) qui sont utilisées pour réaliser une mise hors de portée par isolation ;
• Outillage isolant (NF EN 60900) ;
• Vérificateur d’Absence de Tension (VAT) ou « détecteur de tension » qui permet de vérifier l’absence de tension (3 normes en fonction de 3 catégories de VAT).
 

Gardez en tête un dernier conseil, « on ne s’improvise pas électricien professionnel – à chacun son métier », les risques sont trop grands.

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Patrick Ducloux
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Comment lutter efficacement contre le Stress et les TMS en entreprise ?

Comment lutter efficacement contre le Stress et les TMS en entreprise ?

La pandémie de Covid-19 dure depuis déjà plusieurs mois et nous ne voyons toujours pas le bout du tunnel. Il est donc normal de développer une forme d’anxiété ou de stress face aux différentes conséquences, réelles ou imaginées de cette pandémie.

covid stress tms

En effet le confinement et la crise sanitaire nous ont forcés à rester chez nous, à travailler à domicile et donc à réduire notre activité physique, mais aussi à devoir garder les enfants à la maison plus souvent. Tout cela peut être facteur de stress, mais il y en a d’autres, voici quelques exemples :

  • les difficultés financières réelles ou redoutées (ex : perte de chiffres d’affaires, perte d’emploi…) ;
  • le sentiment d’incertitude permanente à laquelle nous devons faire face ;
  • la peur d’un prolongement de la crise en attendant la distribution d’un vaccin ;
  • le stress peut aussi être causé par l’instauration de certaines mesures comme le port du masque obligatoire, ou même de leur non-respect ;
  • le stress et l’anxiété peuvent aussi venir de la peur d’avoir des séquelles de la Covid-19, ou d’avoir une forme grave de la maladie.

L’enquête récente réalisée par Santé Publique France sur la santé mentale des Français en période de Covid-19 en fait le constat. Les résultats ont confirmé qu’il y avait un niveau général plus élevé d’anxiété et de dépression à travers différents indicateurs :

  • consommation d’alcool,
  • tabac,
  • troubles du sommeil,
  • troubles musculo-squelettiques (TMS)
  • etc.

En particulier, si on regarde les résultats détaillés de l’enquête on constate :

Pratique d’une activité physique :

Parmi l’ensemble des personnes interrogées :

  • 57,6% ont fait moins des 30 min jour d’activité physique1 recommandées pendant le confinement. Ceci a été plus fréquemment le cas des femmes, des 25-49 ans, des moins diplômés, des parents d’enfants de 16 ans ou moins et des personnes vivant en zone urbaine.

Comparé à leurs pratiques d’avant le confinement :

  • 47,4% des personnes ont déclaré une diminution de leur activité physique dans son ensemble
  • 58,9% une diminution de la marche
  • 37,1% une diminution de leur activité sportive

Temps passé assis :

  • Pendant le confinement, le temps moyen passé assis a été de 6h19 par jour
  • Un tiers des personnes interrogées (33,4%) a déclaré passer plus de 7h assis par jour, plus fréquemment les 18-24 ans, les personnes ayant travaillé à domicile pendant le confinement et les personnes vivant en milieu urbain
  • Une augmentation du temps passé assis a par ailleurs été perçue par 61,4% des personnes.

Rupture de sédentarité :

  • 44,7% ont déclaré se lever plusieurs fois par heure, la recommandation pendant le confinement étant de le faire au moins toutes les demi-heures2
  • 55,3% s’est levé moins souvent, en particulier les 18-34 ans, les plus diplômés, les personnes ayant travaillé à domicile pendant le confinement, les personnes vivant en zone urbaine

Temps passé devant un écran pendant le temps libre :

  • Le temps moyen passé devant un écran pendant le temps libre a été de 5h par jour
  • 23,0% des personnes interrogées ont déclaré y consacrer 7h ou plus par jour, plus fréquemment les 18-24 ans, les moins diplômés, les personnes n’ayant pas travaillé pendant le confinement et les personnes vivant en milieu urbain
  • Une augmentation du temps d’écran pendant le temps libre est mesurée pour 59,0% des personnes

Le stress est la raison de 90% de toutes les visites chez le médecin. Mais ce n’est pas seulement le stress lui-même qui pousse les gens à chercher de l’aide – le stress cause aussi des maladies (rhume, allergies, maux de tête, diabète, cancer ou maladies du cœur).

Le stress représente des milliards d’euros perdus par les entreprises en raison de la baisse de productivité, de l’absentéisme, du roulement du personnel, des accidents et des frais médicaux. Il est primordial d’éviter de tels problèmes, tant pour les employés que pour les entreprises.

Comment y remédier concrètement, simplement et facilement ?

Parce que le bien-être au travail est aujourd’hui un réel enjeu pour les entreprises, tant pour les dirigeants que pour les collaborateurs. Bien au-delà d’un phénomène de mode, le Yoga permet à celles et ceux qui le pratiquent de trouver un moyen d’atteindre leurs objectifs et de rester en équilibre dans un environnement professionnel de plus en plus stressant et exigeant.

Les Dirigeants qui ont introduit le Yoga pour leurs salariés ont décidé de faire de leur entreprises un espace où il fait bon travailler, où la cohésion de groupe et l’esprit d’entreprise sont renforcés, où la disponibilité et l’efficacité de vos collaborateurs se font ressentir…

yoga entreprise

yoga en entreprise

Cette activité est accessible à tous vos collaborateurs. Il ne nécessite pas d’investir dans du matériel sophistiqué et couteux, il ne demande pas de lieu particulier.

Parmi les bénéfices les plus courants que la pratique du Yoga permet d’obtenir :

Les problèmes dus à la sédentarité

Les longues journées passées assis devant l’ordinateur sollicitent le dos et les épaules. Les cervicales sont également soumises à rude épreuve. Des exercices de Yoga bien ciblés permettent de soulager les articulations et de conserver une bonne mobilité de l’axe vertébral.

Les conflits relationnels et interprofessionnels

Les situations conflictuelles au travail peuvent être réglées grâce aux nombreux outils qu’offre le Yoga. En effet, au-delà des postures physiques, le yoga propose également des postures et des attitudes mentales à adopter face à une situation problématique. Établir des relations saines et harmonieuses au travail, c’est possible.

Le stress

Le Yoga permet de réduire le mauvais stress grâce à des techniques de respiration, de relaxation et de méditation. Ainsi, le rythme cardiaque se ralentit, la tension cardio-vasculaire s’abaisse et il est plus aisé dans ces conditions de prendre du recul et de lâcher prise.

Les TMS (Troubles Musculo-Squelettiques)

Dans beaucoup de métiers, les mouvements répétitifs opérés à longueur de journée créent des TMS qui risquent de mettre en arrêt de travail vos collaborateurs. Par des mouvements compensatoires simples et réguliers, le Yoga permet de les prévenir et de soulager les douleurs.

Il est important cependant de bien avoir en tête que programmer des cours de Yoga ne dispense pas de faire attention au style de management dans l’entreprise qui doit évoluer vers plus de bienveillance comme l’enseigne le Yoga (envers soi et envers les autres).

Vous-êtes décidé, maintenant comment sélectionner votre organisme de Yoga ?

D’abord, assurez-vous que les enseignants ont une formation. La formation de votre instructeur peut être internationale, comme celles certifiées par Yoga Alliance. L’organisme Yoga Alliance est très connu mais il y a d’autres formations valables, en Inde comme en Europe et autres Pays, qui n’adhèrent pas aux affiliations Yoga Alliance sans défaut de qualité. Restez donc ouverts d’esprit ! Rappelez-vous : c’est aussi dans la différenciation du parcours que votre instructeur idéal a développé ses connaissances, non pas avec l’uniformisation. Donc, parlez avec lui, demandez comment il a commencé à pratiquer le yoga, ses expériences d’enseignements, les formations et les ateliers qu’il anime.

Avez-vous trouvé votre professeur certifié ? Très bien, alors allez essayer un cours. Certainement, l’empathie est très importante mais sa sympathie n’est pas un critère de choix. Il doit être avant tout attentif aux pratiquants. Ça se traduit en circulation dans la salle, correction des postures, explications orales ; bref, votre instructeur ne pratique pas avec vous ! Donc, il n’est pas là, face à vous, pour vous transformer en son miroir. Au contraire, il est à coté de vous, il vous aide et vous donne des petites astuces. C’est ainsi qu’il vous permettra de découvrir votre potentialité et votre manière de vous connecter à votre corps.

Vérifiez que votre instructeur n’est pas un guru, il n’est pas là pour devenir un maître spirituel. Votre instructeur sera capable d’échanger avec ses élèves dans le respect de leurs convictions, styles de vie, traditions et religions. Il ne vous forcera pas à devenir végétalien, arrêter de fumer et vous lever à 5h du matin. Il s’agit de changements qui arrivent parfois avec la pratique mais qui font partie de vos ressentis personnels.

Enfin, les cours doivent faire preuve de joie et de partage, sans compétition, agressivité et violence. Votre instructeur idéal vous aidera à pratiquer dans le respect de vous-même, de votre corps et de vos émotions. Il vous apprendra à vous concentrer, à respirer et à profiter des heures de pratique.

Pour la Région Parisienne je vous ai sélectionné => https://www.abhaya-shala.com/offers-event

Maintenant c’est à vous de jouer.

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Patrick Ducloux
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Les expositions aux RPS (Synthèse Stat’ Septembre 2020)

Le numéro de septembre de Synthèse Stat’ présente pour chacun des risques psychosociaux les éléments descriptifs de la population exposée : catégorie socioprofessionnelle, sexe, tranche d’âge, statut, type d’employeur, taille et activité économique de l’établissement employeur et famille professionnelle.

Les données présentées sont issues de l’enquête Surveillance médicale des expositions des salariés aux risques professionnels (Sumer) de 2017.

Les données spécifiques relatives aux risques psychosociaux ont été collectées à partir d’un auto-questionnaire sur le vécu du travail du salarié (voir section 5 de la description de l’enquête).

Ces données sont importantes car elles permettent, pour chaque consultant en Sécurité du Travail, pour chaque entreprise de pouvoir situer les résultats obtenus dans une enquête RPS locale par rapport à des statistiques nationales.

Sommaire :

ENQUÊTE SUMER 2017

RÉSULTATS PRÉSENTÉS
La tension au travail (modèle de Karasek)
Salariés « détendus »
Salariés « actifs »
Salariés « passifs »
Salariés « tendus » (Job Strain)
Karasek

La reconnaissance en milieu professionnel (modèle de Siegrist)
Salariés en « manque de reconnaissance »

Siegrist

Comportements hostiles (modèle de Leyman)
Salariés qui déclarent subir au moins un comportement hostile actuellement
Salariés qui déclarent subir au moins un déni de reconnaissance
Salariés qui déclarent au moins un comportement méprisant
Salariés qui déclarent au moins une atteinte dégradante

Leymann

Agressions
Agressions verbales ou physiques/sexuelles

agression-physique-verbale

 

agression-sexuelle

 

Télechargez la synthèse ici

Article relatif:
Comment lutter efficacement contre le stress et les tms en entreprise

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Covid-19 et confinement : Guide des bonnes pratiques RH

Covid-19 et confinement : Guide des bonnes pratiques RH

Confinement-covid-19-guide-bonnes-pratiques-DRH

Point sur la Pandémie

Le Comité d’urgence concernant la COVID-19 s’est réuni le 29 octobre afin d’examiner la situation et les progrès réalisés dans la mise en œuvre des recommandations provisoires. Il estime que la pandémie reste une USPPI (urgence de santé publique de portée internationale).

Pour rappel, le 30 janvier, le Dr Tedros Directeur général avait déclaré une USPPI – ce qui correspond au plus haut niveau d’alerte de l’OMS dans le cadre du RSI – alors qu’il y avait moins de 100 cas et qu’il n’y avait aucun décès en dehors de la Chine.

« Cette pandémie est une crise sanitaire exceptionnelle, dont les effets seront ressentis pendant des décennies », a déclaré le Dr Tedros. « De nombreux pays qui croyaient que le pire était passé sont maintenant aux prises avec de nouvelles flambées. Certains pays qui ont été moins touchés au cours des premières semaines voient maintenant le nombre de cas et de décès augmenter.

Au moment où le Comité se réunissait pour la cinquième fois, on dénombrait au total 44 millions de cas signalés dans le monde, dont plus de 1,1 million de personnes qui ont perdu la vie du fait de la COVID-19.

Bonnes pratiques RH

En raison des nombreux cas asymptomatiques (30 à 60 % des sujets infectés, selon l’Institut Pasteur), la COVID-19 est difficile à détecter, ce qui rend les mesures de confinement les plus efficaces avec les gestes barrières.

L’ANDRH (Association Nationale des Directeurs des Ressources Humaines) a publié un guide des bonnes pratiques pour adapter les entreprises à la Covid-19 avec les points essentiels suivants :

  • Quels sont les nouveaux impacts RH ?
  • Comment assurer la santé et la sécurité des salariés.
  • Comment gérer et suivre les personnes à risque, les cas contact, et les personnes symptomatiques.
  • Comment recourir à l’activité partielle.

Ce document très complet s’applique aussi bien aux entreprises privées que publiques.

Vous pouvez télécharger le document ICI.

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Coronavirus: une opportunité pour relancer les RPS ?

Coronavirus: une opportunité pour relancer les RPS ?

coronavirus et rps

Les Risques Psychosociaux suscitent beaucoup d’inquiétude et de méfiance au sein des entreprises. D’ailleurs souvent, le responsable sécurité du travail ne s’en occupe pas, il laisse ce point au DRH qui est rarement volontaire pour faire une évaluation chaque année (ce qui est pourtant obligatoire).

Pour la plupart des dirigeants, aborder la question des risques psychosociaux (RPS), c’est risquer d’ouvrir la boîte de Pandore et faire surgir des problèmes qui ne seraient pas apparus sans cela. Pourtant, au même titre que les autres risques professionnels, les RPS doivent faire l’objet d’une évaluation annuelle. Les entreprises n’ont donc pas d’autre choix que de s’y pencher.

Comme pour les autres risques professionnels, le travail peut parfois être compliqué et nécessiter de faire ponctuel­lement appel à une aide extérieure pour avancer. Cependant s’approprier la démarche en interne est un gage de pérennité.

Les facteurs à l’origine des RPS sont nombreux et évoluent parallèlement aux modifications du monde du travail et de la vie d’une entreprise. Pour n’en citer que quelques-uns : intensité et temps de travail, manque d’autonomie, rapports sociaux dégradés, conflits de valeurs, insécurité de la situation de travail…

Trop souvent, la solution de facilité pour prévenir ces risques est l’approche individuelle. Perçue comme la plus simple à mettre en œuvre, elle repose sur l’idée fausse que les tensions rencontrées au sein d’une entreprise ne résultent de personnes qui ont des caractères difficiles à gérer, à l’origine d’incompréhensions ou de mésententes. Selon une telle approche, les RPS découleraient d’incompatibilités d’humeur ou de difficultés relationnelles entre individus.

Or, l’entreprise est un espace fait pour travailler ensemble, quels que soient les tempéraments et les personnalités qui se côtoient. L’organisation du travail et les règles posées doivent au contraire permettre à chacun d’accomplir sa tâche en bonne intelligence avec ses collègues. C’est pourquoi la question des RPS doit être prise sous l’angle collectif, suivant une approche globale qui analyse l’organisation du travail, sans chercher de responsabilités ni effectuer une analyse psychologique des comportements. Une approche individuelle est vouée à l’échec car elle ne cerne pas le sujet de façon globale et ne pose pas les bonnes questions.

Le retour au travail après la période de confinement durant l’épidémie du virus SARS-COV2 est un moment propice pour faire une étude des risques RPS dans l’entreprise.
En effet, outre la nécessité de maîtriser le risque infectieux, les entreprises devraient également prendre en compte les risques pour la santé mentale directs ou indirects induits par cette épidémie. Ceux-ci revêtent de nombreux aspects :

  • De façon générale, la situation créée par le SARS-COV2 est anxiogène. Les formes graves de la maladie concernent environ 5 % des malades symptomatiques. La contagiosité du virus est telle que cela a provoqué de fortes tensions sur le système de soins. C’est ce qui a conduit de nombreux gouvernements à imposer un confinement. Or, la fin du confinement n’est pas la fin de l’épidémie. Par conséquent, la peur de la maladie est toujours là.
  • Le confinement a en outre provoqué de nombreuses répercussions sur la santé mentale : anxiété, dépression, perte des relations sociales, tensions, voire violences intrafamiliales et syndrome de stress post-traumatique.
  • Le télétravail a pu avoir des effets positifs, mais aussi des effets défavorables. Son développement brutal et parfois non préparé a pu poser des problèmes ergonomiques, mais aussi du stress surtout quand il a fallu concilier le télétravail et l’école à la maison.
  • La réduction de l’activité physique produit des risques somatiques, mais aussi psychologiques surtout quand elle s’est accompagnée d’une augmentation de la consommation d’alcool.
  • La gravité des répercussions économiques de la pandémie fait peser des menaces sur l’emploi et le niveau des revenus, un motif majeur d’inquiétude pour l’avenir. Il peut y avoir ici des facteurs favorisant les actes suicidaires.

Le retour au travail n’est envisageable que si les employés ont confiance dans le fait que leur santé sera protégée. Si ce n’est pas le cas, malgré l’envie pour beaucoup de reprendre le travail, il y aura une vague d’absentéisme qui compromettra la reprise de l’activité. Dans l’indispensable dialogue social qu’il faut activer, la dimension psychologique de cette situation a une importance aussi grande que la gestion du risque infectieux et elle doit être incluse comme lui dans la mise à jour du document unique.

Pour aider ceux qui n’ont pas l’habitude de faire une analyse des risques psychosociaux (RPS), je vous recommande un questionnaire simple qui nous vient du Canada qui vous permettra avec des concepts simples de savoir où vous vous situez. Selon le résultat de ce questionnaire, il sera temps de consulter un consultant expert en risques psychosociaux.

Article relatif:
Comment lutter efficacement contre le stress et les tms en entreprise

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Covid-19 et mise à jour du document unique

Covid-19 et mise à jour OBLIGATOIRE du document unique

Dans un article récent j’indiquais les mesures à prendre immédiatement durant la crise sanitaire actuelle.

numero vert Covid-19

Depuis, la ministre du Travail Muriel Pénicaud a rappelé dimanche 29 mars que les employeurs étaient « responsables » de « mettre en place les protections » nécessaires pour leurs salariés contre le coronavirus, citant les exemples des chauffeurs routiers ou d’Amazon.

« La loi prévoit qu’ils sont responsables de mettre en place les protections », a-t-elle expliqué dans l’émission « Le Grand Jury RTL/Le Figaro/LCI ».

« Ils ne sont pas responsables si quelqu’un est malade à la fin, mais ils sont responsables des moyens qu’ils ont mis », a insisté Muriel Pénicaud.

Les commentateurs sont nombreux à rappeler cette obligation de mise à jour du Document Unique sans pour autant en préciser les détails ni les modalités, ce qui fait que les employeurs disposant déjà du Document Unique ne savent pas toujours comment faire.

C’est ce que nous allons aborder ici (le COMMENT), en illustrant par une liste (non exhaustive) des principaux risques avec un plan d’action pour chacun de ces risques, bien entendu, il conviendra à chacun d’adapter ce qui est présenté ici à la réalité de son entreprise.

 

RISQUE 1 : Exposition d’un salarié au Covid-19

Plan d’action

Mettre en œuvre les gestes barrières:

* Se laver les mains avec du savon régulièrement

* Prévoir des gels hydro-alcooliques

* Interdire les contacts physiques (distance minimum 1m)

* Privilégier les réunions à distance (Skype, WhatsApp…)

* Dans la mesure du possible fournir des masques et des gants à usage unique

* Nettoyer régulièrement les surfaces et les lieux collectifs (tables, poignées de porte, chaises…)

* Nettoyer régulièrement les équipements individuels (téléphone, lunettes, bouchons d’oreille…)

* Tousser ou éternuer dans son coude et utiliser un mouchoir à usage unique qui sera jeté dans une poubelle

 

RISQUE 2 : Un salarié est diagnostiqué positif au Covid-19

Plan d’action

* Appeler le numéro vert (0800 130 000) qui donnera le protocole à suivre en cas d’exposition,
ce numéro vert qui répond aux questions sur le coronavirus est ouvert 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7

* Respecter les gestes barrières

* Rester à distance des personnes extérieures à l’entreprise (fournisseurs, clients) pour éviter de les contaminer

 

RISQUE 3 : Il manque des collaborateurs pour différentes causes (absence pour cause de maladie, défaut de transport…)

Plan d’action

* Mettre en œuvre un plan de continuité de l’entreprise avec personnel disponible dans l’entreprise

* Surveiller le surcroît d’activité pour les collaborateurs présents, ce qui peut créer des situations à risques

* Désigner des remplaçants et prévoir la formalisation des transferts de pouvoir et des compétences en cas d’absence prolongée

 

RISQUE 4 : L’isolement social et professionnel des collaborateurs assignés chez eux et fonctionnant en télétravail

Plan d’action

Par nature, le télétravailleur ne partage plus son lieu de travail avec ses collègues.
Dès lors, il risque de “perdre son sentiment d’appartenance” et de “se sentir exclu”.
Il convient donc de veiller au maintien de contacts directs avec la hiérarchie et les collègues.
À cette fin, certains employeurs limitent le télétravail à seulement quelques jours par semaine.
La participation à des réunions régulières est aussi un bon moyen de prévenir cet isolement.

 

RISQUE 5 : La démotivation consécutive à la monotonie des collaborateurs assignés chez eux et fonctionnant en télétravail

Plan d’action

L’isolement du télétravailleur peut conduire à renforcer encore le sentiment d’ennui qui accompagne les tâches répétitives ou monotones.
Pour maintenir sa motivation, il est donc conseillé de lui confier des missions les plus variées possibles.

 

RISQUE 6 : L’inquiétude quant à la conjoncture économique des collaborateurs assignés chez eux et fonctionnant en télétravail

Plan d’action

Les télétravailleurs sont encore plus sensibles aux incertitudes de la conjoncture économique et à ses conséquences éventuelles sur leur emploi.
En effet, en raison de leur isolement, ils sont enclins à penser qu’ils ne sont pas tenus informés par la direction.
Il convient donc de formaliser davantage avec eux les réunions d’information.

Ressources pour les risques professionnels liés au Télétravail => ICI

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Patrick Ducloux
Experton
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Entreprises: Document Unique et coronavirus covid 19

Entreprises et Coronavirus (Covid 19): Quelles sont les mesures à suivre ?

document-unique-coronavirus-covid19

Toutes les entreprises font face au coronavirus et le principal sujet revient à prendre les décisions et donner les informations permettant de limiter ou supprimer les risques de contagion du coronavirus.

Pour rappel l’employeur a une obligation générale de sécurité vis-à-vis de ses salariés, pour cela il prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs, ces mesures sont consignées dans le Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels.

Il s’agit d’une obligation de moyens renforcée, cela signifie que l’employeur peut se libérer de sa responsabilité en justifiant avoir pris toutes les mesures de prévention prévues par les articles L. 4121-1 et L. 4121-2 du Code du travail.

Quelles sont les bonnes pratiques à adopter en entreprise ?

1. Rappeler les mesures d’hygiène élémentaires

L’article L.4121-1 du Code du travail stipule que les employeurs doivent prendre toutes les mesures nécessaires afin d’assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. Toutes ces mesures sont consignées dans le Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels. Pour rappel le Document Unique est obligatoire.

La première mesure à prendre en tant que chef d’entreprise dans le cadre d’une épidémie ou d’un risque d’épidémie, peu importe qu’il s’agisse du Coronavirus COVID-19 ou d’un épisode de gastro-entérite, est donc un rappel des règles élémentaires d’hygiène:
=> Se laver les mains régulièrement ;
=> Tousser ou éternuer dans son coude ;
=> Utiliser des mouchoirs à usage unique ;
=> Porter un masque lorsque l’on est malade ;
=> Saluer sans se serrer la main et sans embrassades.

Il est recommandé de télécharger et afficher les documents officiels suivants:
=> Les mesures barrières contre le coronavirus
=> Le lavage des mains efficace

2. Reporter les déplacements professionnels dans les zones à risques

Jusqu’à présent, les entreprises dont les salariés se déplacent à l’international ont généralement demandé à reporter les déplacements professionnels dans les zones considérées à risque. Le problème est que ces zones s’étendent de jour en jour et que leur divulgation se fait avec un temps de retard sur la réalité de la propagation. A noter que les salariés dont les déplacements ne seraient pas annulés ou reportés pourraient refuser d’honorer leur mission en invoquant le droit de retrait.

3. S’occuper des salariés travaillant sur une zone à risque

Que faire pour les salariés travaillant dans une zone à risque, Macao, Singapour, Chine ou Vénétie par exemple ? Leur employeur peut-il ou doit-il les forcer à rentrer, et à quelles conditions ?

En fait, tout dépend du cadre dans lequel les salariés français ont été amenés à exercer leurs missions à l’étranger. Soit il s’agit de salariés expatriés ayant conclu un avenant à leur contrat de travail stipulant un exercice habituel de leurs missions à l’étranger, soit il s’agit de salariés exerçant une mission ponctuelle dans le cadre d’une clause de mobilité ou d’une mission particulière par exemple.

Dans le premier cas, si vous êtes salarié expatrié et sous réserve de la rédaction de votre contrat de travail, il est probable que votre employeur ne puisse pas vous rapatrier d’office, le lieu d’exécution du contrat étant une condition essentielle du contrat et sa modification supposant votre accord.  Dans le second cas en revanche, si vous êtes à l’étranger dans le cadre d’une simple mission ponctuelle (inspection, audit, …), le rapatriement relèvera du pouvoir de direction de l’employeur qui pourra donc l’imposer au salarié.

A noter que le rapatriement est toujours à la charge de l’employeur.

4. Utiliser le Télétravail lorsque c’est possible

Le télétravail est effectivement l’une de recommandations formulées par le Gouvernement : « dans la mesure du possible, privilégiez le télétravail et évitez les contacts proches (réunions, ascenseurs, cantine, …) »

Cependant, tous les métiers ne se prêtent pas au télétravail. Difficile en effet d’imaginer un coiffeur, un barman, un ouvrier ou un chauffeur solliciter une mesure de télétravail…

De même, les salariés confinés sur décision de l’ARS ne peuvent pas utiliser le télétravail dans la mesure où il s’agit d’un arrêt de travail classique, obéissant aux mêmes règles qu’un arrêt maladie classique et ce, même si le salarié n’est pas effectivement malade.

5. Confiner les salariés de retour d’une zone à risque

Quelle que soit la raison pour laquelle le salarié s’est rendu dans une zone à risque, qu’il s’agisse de vacances, d’un séminaire ou d’un déplacement professionnel, il doit obligatoirement en informer son employeur à son retour et effectuer une visite médicale.

Compte tenu du principe de précaution, le professionnel de santé décidera certainement de le placer en confinement chez lui afin d’éviter tout risque de contamination pour une durée maximale de 14 jours à compter du dernier contact suspect.

Le salarié ne pourra pas travailler ni utiliser le télétravail, le contrat de travail étant suspendu, en revanche il pourra toucher des indemnités journalières prises en charge par la Sécurité Sociale à compter du premier jour de carence puisque le Gouvernement a publié en date du 1er février un décret ouvrant droit aux indemnités journalières dès le premier jour d’arrêts pour les personnes exposées qui seraient contraintes de rester chez elle.

Si l’employeur est responsable de la santé et de la sécurité de ses salariés, l’article L.4122-1 du Code du Travail rappelle que cette responsabilité incombe aussi à chaque salarié qui doit prendre soin de sa santé et de sa sécurité « ainsi que de celles des autres personnes concernées par ses actes ou ses omissions au travail ».

Un salarié qui exposerait ses collègues parce que rentrant d’une zone à risque il ne respecterait pas les recommandations de l’ARS, parce qu’il ne respecterait pas l’obligation d’informer son employeur de sa contamination éventuelle ou qu’il ne respecterait pas l’avis du médecin du travail en refusant d’être confiné, par exemple, serait responsable d’une faute professionnelle.

A ce titre, il pourrait faire l’objet d’une sanction disciplinaire, mais aussi financière de la part de la CPAM.

6. Rappeler aux salariés leur devoir d’information et de suivi des consignes

Si les employeurs sont responsables de la santé et de la sécurité de leurs salariés, il n’en reste pas moins que ces derniers sont également responsables de leurs actes vis-à-vis notamment d’eux-mêmes et de leurs collaborateurs. En d’autres termes, chaque salarié demeure un citoyen responsable et, à ce titre, doit mettre en œuvre tous les moyens afin de préserver la santé et la sécurité d’autrui ou, à tout le moins, doit s’abstenir de mettre en danger les tiers comme lui-même.

Ainsi, en vertu de l’article L.4122-1 du Code du Travail, « il incombe à chaque travailleur de prendre soin, en fonction de sa formation et selon ses possibilités, de sa santé et de sa sécurité ainsi que de celles des autres personnes concernées par ses actes ou omissions au travail »

Dans le cadre du risque d’épidémie liée au Coronavirus COVID-19, tout salarié qui rentrerait d’une zone à risque, quelle que soit la raison de son voyage, est dans l’obligation d’en informer sa hiérarchie. A défaut, il commet une faute susceptible d’être sanctionnée comme un manquement à son obligation de sécurité.

Il en est de même pour un salarié qui ne respecterait pas les mesures de confinement mises en place par son entreprise ou qui n’informerait pas sa hiérarchie en cas de soupçon suite à un contact potentiellement à risque ou suite à des signes suspects chez l’un de ses collègues.

Enfin les règles élémentaires d’hygiène voir point 1 ne sont pas données à titres d’information mais bien à titre de consigne de sécurité à respecter scrupuleusement.

7. Rappeler le cadre du droit de retrait

Lorsqu’une situation présente un danger grave et imminent pour sa santé, sa sécurité ou sa vie, tout salarié peut quitter son poste de travail ou refuser de s’y rendre. Attention cependant : le risque d’épidémie en tant que tel ne justifie pas le fait qu’un salarié décide de rester chez lui en faisant usage du droit de retrait. De même que le fait que l’entreprise ne mette pas à disposition de ses salariés des masques de protection.

En revanche, le salarié pourra par exemple refuser de se rendre dans une zone à risque ou refuser de venir travailler dans l’entreprise si celle-ci ne met pas en place des mesures de confinement adéquates pour les personnes revenant de zones à risques par exemple.

8. Pratiquer une veille permanente sur le sujet

Il faut garder à l’esprit que la situation reste évolutive sur de multiples critères comme les zones à risques, et la dangerosité du virus, les mesures adaptées… Il est donc nécessaire d’actualiser ses informations en se rendant très régulièrement sur les sites du gouvernement, de l’ARS….

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Patrick Ducloux
Experton
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Document Unique et Préjudice d’Anxiété

En quoi un Document Unique rigoureux protège l’employeur d’une poursuite en Préjudice d’Anxiété ?

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Qu’est-ce que le Préjudice d’Anxiété ?
Le préjudice d’anxiété est un préjudice moral en droit civil français. Il s’agit « d’une situation d’inquiétude permanente face au risque de déclaration à tout moment d’une maladie » affectant « la santé mentale [qui] est une composante de la santé ». Ce préjudice est souvent invoqué en cas d’exposition à l’amiante mais depuis le 11 septembre 2019, la Cour de cassation a étendu le champ d’application du préjudice d’anxiété à tous les salariés exposés à des substances toxiques ayant des effets graves et différés sur la santé.

Quels sont les salariés concernés ?
Pour mesurer la portée du jugement de la Cour de Cassation du 11 septembre dernier, il faut revenir une dizaine d’années en arrière, lorsque, en 2010, le préjudice d’anxiété a été consacré  par  la  jurisprudence  afin  de  permettre l’indemnisation de travailleurs qui, sans être malades, sont minés par “l’inquiétude permanente face aux risques de déclaration, à tout moment, d’une maladie liée à l’amiante”.

Son périmètre était alors très restreint : seuls les salariés d’établissements inscrits sur des listes ouvrant droit à la “préretraite amiante” pouvaient s’en prévaloir. Cette “rupture d’égalité” n’est plus. En avril 2019, la Cour de cassation a étendu l’indemnisation du préjudice d’anxiété à tous les travailleurs exposés à l’amiante. Puis, en septembre dernier, elle a estimé, qu’il n’y avait aucune raison d’en exclure les travailleurs exposés à d’autres substances toxiques.

Le champ d’application du préjudice d’anxiété est ainsi devenu potentiellement gigantesque. Selon François Dosso qui a mené la bataille judiciaire ayant abouti aux arrêts du 11 septembre dernier, 4 à 5 millions de salariés pourraient être concernés, tout particulièrement dans les secteurs de la maintenance, de la construction et de l’industrie.

Quelle démarche pour les salariés concernés ?
Pour obtenir une indemnisation, les plaignants devront attester le manque de protection de la part de l’employeur, via des avis de l’Inspection du travail, une démonstration prouvant que le document unique a été mal rempli ou est incomplet ou bien ne contient pas de plan d’actions sur le risque incriminé.

Comment l’employeur peut-il se défendre ?
L’employeur doit établir et conserver la trace écrite de toutes les démarches entreprises. La plus importante d’entre elles porte sur l’évaluation du risque auquel le salarié est potentiellement exposé. Seule une évaluation précise, rigoureuse, complète et formalisée peut permettre aux entreprises mises en cause de démontrer le sérieux avec lequel elles se sont acquittées de leur obligation de sécurité.

Depuis toujours, dans ce blog nous insistons, loin de représenter une vulgaire contrainte administrative, le document unique est un outil opérationnel et un instrument de progrès. L’actuelle extension du préjudice d’anxiété souligne qu’il peut aussi devenir un bouclier de protection face à des poursuites judiciaires non légitimes.

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Patrick Ducloux
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