Le Risque Chimique – identification des dangers

Le Risque Chimique – identification des dangers

Etape clé dans la démarche de prévention du risque chimique, l’identification des dangers permet de recenser l’intégralité des informations utiles à l’évaluation des risques.

Comment identifier les produits dangereux ?

Sont concernés les matières premières, additifs, solvants, sous-produits, produits, déchets, produits d’entretien… Leur dangerosité s’apprécie grâce à l’étiquetage et à la Fiche de Données de Sécurité (FDS), notamment avec les symboles de danger et les phrases de risques (phrases R). Il ne faut pas confondre la FDS et la fiche technique (mode d’emploi du produit).

• L’étiquette

FDS-etiquette

• La FDS
Elle est transmise par le fournisseur. Avant toute utilisation de produit, l’employeur doit l’exiger en version française et la conserver. Elle doit comporter 16 rubriques traitant des thèmes suivants : – identification du produit et composition (1 et 3), – identification des dangers (2, 11, 10 et 15), – mesures en cas d’urgence (4, 5 et 6), – propriétés physiques et chimiques (9), – protection des salariés (7 et 8), – protection de l’environnement (12 et 13), – informations diverses (14, 15 et 16).

L’employeur est tenu de prendre connaissance du contenu de la FDS afin d’apporter les actions de prévention nécessaires.

  L’évolution des symboles de danger :

symboles-danger

 

• L’évolution des mentions de danger et des conseils de prudence :

conseil-securite

Cette évolution est guidée par un souci de d’harmonisation internationale.

Comment identifier les activités et procédés dangereux ?
Il faut répertorier l’ensemble des activités et procédés sources d’émissions potentiellement dangereuses.

C’est la principale difficulté, d’autant que ces activités et procédés dangereux sont multiples, parfois innovants ou issus de mauvaises pratiques (exemple : utilisation d’un produit pour un autre usage que celui prévu par le fabriquant).

L’identification des dangers liés aux émanations des procédés passe également par l’étude des Valeurs Limites d’Exposition Professionnelles existantes (VLEP). Exemples

produits dangereux

 

Réaliser un inventaire exhaustif  

Il s’agit de lister la totalité des produits et des procédés susceptibles d’être dangereux en auditant tous les ateliers et divers bâtiments de l’entreprise. Tous les produits présents doivent être pris en compte, même s’ils ne sont plus utilisés.

Chaque produit sera associé aux informations complémentaires suivantes : nature du produit, forme physique, quantité, contenant, mention de danger, pictogrammes de danger, conditions d’utilisation…

Exemple d’inventaire :

inventaire FDS

Pour vous aider à réaliser cette identification

Dossier web INRS :
- Nouvel étiquetage des produits chimiques.

Brochures INRS :
- ED 984 : Valeurs limites d’exposition professionnelle aux agents chimiques en France,
- ED 6041 : Étiquettes de produits chimiques. Attention, ça change !
- ED 954 : La fiche de données de sécurité.

 
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Patrick Ducloux

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Le Risque Chimique – synthèse

Qu’est que le Risque Chimique ?

Les produits chimiques sont omniprésents dans votre quotidien professionnel et domestique.
On dénombre actuellement plus de 100 000 substances pures sur le marché européen.
Ces substances rentrent dans la composition de plusieurs millions de mélanges (peintures, vernis, colles…) et d’articles de consommation (électroménager, meubles…).
Leur utilisation est incontournable car ils sont actifs. Mais parce qu’ils sont actifs, certains peuvent être dangereux pour l’homme et l’environnement.
Les utilisateurs ignorent ou sous-estiment encore trop souvent leurs effets sur
  la santé.
L’exposition à des
  produits chimiques est à l’origine de 30% des maladies professionnelles (Source européenne).

Les avez-vous identifiés dans votre entreprise ?
Les utilisez-vous à bon escient ?
En connaissez-vous les risques et les moyens de prévention ?

Références réglementaires du Code du Travail
Art. R. 4412-1 à R. 4412-58 Dispositions générales applicables aux Agents Chimiques Dangereux (ACD).
Art. R. 4412-59 à R. 4412-93 Dispositions particulières concernant les agents Cancérogènes, Mutagènes ou toxiques pour la Reproduction (CMR).

Qu’est-ce qu’un produit chimique ?
Les produits chimiques sont des produits d’origine naturelle ou de synthèse, rencontrés sous différentes formes (solide, liquide, gaz, vapeur) et pouvant être en suspension dans l’air (poussières, fumées, brouillards, particules, fibres…).

On peut les trouver dans différents contenants :

risque chimique contenant

Ils apparaissent aussi sans contenant, lors d’activités diverses de fabrication :
- Sciage, usinage, ponçage : Poussières de bois, poussières de silice, amiante, laine de verre, brouillards d’huile…
- Soudage : Fumées…
- Entretien des véhicules : Gaz d’échappement…

Les Agents Chimiques Dangereux ou ACD : des produits chimiques à surveiller
<> Un produit chimique est déclaré Agent Chimique Dangereux s’il répond aux critères de classification européenne des substances et des préparations dangereuses.
On le repère à partir de son étiquetage. Un Agent Chimique Dangereux peut être toxique, nocif, corrosif, sensibilisant, irritant, inflammable, comburant, Cancérogène, Mutagène, toxique pour la Reproduction (CMR)…

<> Des procédés de fabrication peuvent aussi générer des Agents Chimiques Dangereux qui, eux, ne sont pas soumis aux règles d’étiquetage.
Certains de ces agents ont des seuils réglementaires d’exposition qui évoluent en fonction des connaissances acquises par la Recherche (monoxyde de carbone dans les gaz d’échappement, poussières de bois…).
De plus, les avancées technologiques créent de nouveaux agents dont les effets sur l’homme ne sont pas connus à ce jour (nanoparticules, nouveaux procédés de fabrication…).

<> L’évaluation du risque chimique doit prendre en compte l’ensemble des produits, procédés de fabrication et nouveaux agents.

Les différentes voies de pénétration dans l’organisme
En milieu professionnel,  les modes d’exposition sont principalement cutanés et respiratoires, mais certains produits peuvent être ingérés inopinément (via la cigarette, les doigts souillés portés à la bouche…).

risque chimique exposition

Les effets sur la santé 
En cas d’exposition, les effets peuvent être aigus (par exemple : asthme à la farine, brûlures par les acides et les bases) ou chroniques (par exemple : allergies aux résines, troubles de la mémoire dus à  certains solvants, cancers par l’amiante, les poussières de bois ou certains colorants…).
Ces pathologies peuvent conduire à la reconnaissance de maladies professionnelles.
Certains facteurs favorisent ou aggravent les effets : le lavage répété des mains, les températures extrêmes, les espaces confinés, les travaux physiques pénibles ainsi que les facteurs individuels (état de santé, prise de médicaments, tabagisme, etc.).

La démarche de prévention
La maîtrise du risque chimique répond aux mêmes exigences que toute démarche de prévention.
Elle s’appuie sur les principes généraux de prévention définis dans le Code du Travail.

Elle comprend trois étapes :
1) Identification des dangers
2) Evaluation des risques
3) Mise en place d’un Plan de Prévention avec mesures correctives

Nous verrons ces 3 étapes dans les prochains articles sur le blog.

 
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Premiers référentiels de branche pour la pénibilité

Homologation des 4 premiers Référentiels de Branche pour la Pénibilité

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Le compte personnel de prévention de la pénibilité permet à un salarié qui travaille dans des conditions difficiles d’accumuler des points, notamment pour financer une majoration de sa durée d’assurance et partir en retraite avant l’âge légal.

Sont seuls concernés les travailleurs qui se trouvent exposés à un ou plusieurs facteurs de risques professionnels précisément définis et au-delà de seuils fixés par décret (c. trav. art. L. 4161-1 et D. 4161-2).
Un accord de branche étendu de prévention de la pénibilité peut déterminer l’exposition des salariés à un ou plusieurs facteurs de risques au-delà des seuils fixés par décret à partir de situations types, en faisant notamment référence aux postes métiers ou situations de travail et aux mesures de protection collective et individuelle appliquées (c. trav. art. L. 4161-2, al. 1).
En l’absence d’accord de branche étendu, l’employeur peut évaluer les expositions au regard de référentiels professionnels de branche homologués par arrêté (c. trav. art. L. 4161-2, al. 2 et D. 4161-4).

Le 30 novembre 2016, quatre arrêtés d’homologation des ministères du travail et des affaires sociales ont été publiés au Journal officiel, après validation par le Conseil d’orientation des conditions de travail (Coct). (voir les points 39, 40, 41, 42)

Ce sont donc quatre branches qui se sont dotées d’un référentiel sur l’évaluation de la pénibilité :
=>La Fédération du négoce des matériaux de construction et du bois (FNBM, 79 500 salariés),
=>La Fédération du commerce de gros et international (CGI, 365 000 salariés),
=>La Fédération du machinisme agricole (80 000 salariés)
=>La Fédération des poissonniers écaillers de France (CNPEF, 5 000 salariés).

Prévus par la loi Rebsamen, ces référentiels permettent de faciliter l’évaluation de la pénibilité, en particulier dans les PME.
Leur homologation signe leur entrée en vigueur pour une durée de cinq ans.
Le référentiel de la FNBM et ses deux annexes (fiches activités, fiches techniques) sont disponibles sur le site Internet de la fédération (http://www.fnbm.fr).
Le référentiel « commerce de gros » et ses annexes sont en ligne sur le site Internet de la CGI (http://www.cgi-cf.com).

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L’essentiel sur les risques psychosociaux

L’essentiel sur les risques psychosociaux à retenir !

L'essentiel sur les risques psychosociaux

 

Vous êtes-vous déjà posé l’une des questions suivantes :

-       Les risques psychosociaux, qu’est-ce que c’est ?

-       Quels sont les chiffres-clés qui s’y rapportent ?

-       Ont-ils des conséquences désastreuses sur la santé humaine et les performances des organisations ? Si oui, lesquelles ? 

Si oui, découvrez-en les réponses ci-dessous !

Les risques psychosociaux, qu’est-ce que c’est ?

Fin 2008, à la demande du Ministère du Travail, L’Institut National de la Statistique et des Études Économiques (INSEE) a formé un collège d’experts chargé d’étudier la notion de risques psychosociaux. Trois ans plus tard, ce collège proposait le cadre suivant pour les risques psychosociaux (RPS) en milieu professionnel :

«Les risques psychosociaux seront définis comme des risques pour la santé mentale, physique et sociale engendrés par les conditions d’emploi et les facteurs organisationnels et relationnels susceptibles d’interagir avec le fonctionnement mental »

Plus précisément, les risques psychosociaux regroupent les situations de travail où se combinent ou non :

®      Des violences internes commises au sein de l’organisation par ses membres : harcèlement sexuel, harcèlement moral, conflits sérieux entre les membres d’une équipe, etc.

®      Des violences externes perpétuées sur des salariés par des personnes externes à l’organisation : agressions verbales, agressions physiques, etc.

®      Du stress qui provient du déséquilibre entre la perception qu’une personne a des contraintes liées à son travail et la perception de ses capacités à y faire face.


Les RPS sont perçus différemment par tout un chacun. Mais cela n’empêche en rien de les évaluer ou de les mesurer. Un peu à l’instar de la douleur, la nature et l’intensité varient. Mais ils sont une réalité.

Les RPS peuvent avoir comme origine l’activité professionnelle elle-même. Mais ils peuvent être également provoqués par les relations entre collègues ou par le mode d’organisation.

Par exemple, et pour ne citer que ceux-là, les RPS peuvent être dus :

®      Au style de management : degré d’autonomie accordé dans le travail, degré d’exigence en matière de qualité et de délais, ordres contradictoires, non-reconnaissance des efforts, etc.

®      À la surcharge de travail et à l’intensité des efforts requis pour les exécuter, 

®      Au déséquilibre entre vie privée et vie professionnelle,

®      Aux changements opérés dans le travail, des changements tels que les restructurations par exemple,

®      Etc.

Par ailleurs, les risques psychosociaux peuvent interagir entre eux et s’aggraver mutuellement. Par exemple, le stress au travail peut être à l’origine de violences internes qui vont ensuite aggraver ce stress.

Risques psychosociaux, les chiffres clés !

Au niveau européen, l’Agence Européenne pour la Sécurité et la Santé au Travail estimait en 1999 à 50-60% l’ensemble des journées de travail perdues à cause du stress. En 2002, le coût du stress au niveau européen était déjà estimé à pas moins de 20 milliards d’euros par an. 

Selon l’Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS), en France :

®      27% des salariés déclarent subir des contrôles ou surveillances permanents de la part de leur hiérarchie,

®      35% déclarent subir au moins 3 contraintes de rythme de travail,

®      36% déclarent ne pas avoir la possibilité de faire varier les délais fixés pour réaliser leurs tâches professionnelles,

®      56% déclarent être obligés d’interrompre une tâche pour en réaliser une autre de non prévue ; et pour 44% des salariés concernés, cela perturbe leur travail,

®      57% déclarent avoir un rythme de travail imposé par une demande extérieure et exigeant une réponse immédiate.

En 2007, cet institut  avait estimé à environ 3 milliards d’euros le coût social (les dépenses liées à l’absentéisme, celles de soins, celles liés aux décès prématurés, etc) du stress. Mais ce n’est pas tout : cette évaluation avait été faite à minima.

En termes plus clairs, elle n’a pris essentiellement en compte que :

®      Le « Job Strain » qui ne représente au maximum qu’un tiers des situations de travail très stressantes.

Le Job Strain ou « Situation de travail tendue », c’est la combinaison d’une absence d’autonomie dans la réalisation du travail et d’une forte pression.

Justement, à propos du « Job Strain » selon une étude Sumer 2010, la proportion de salariés – qui en souffrent- est en augmentation constante. Parmi ces salariés, 22% déclarent subir des comportements hostiles ou jugés comme tels sur leur lieu de travail.

®      Les pathologies ayant fait l’objet de diverses et multiples études : infarctus, accident vasculaire cérébral, dépression, troubles musculo-squelettiques, etc

®    Une partie de la dimension du coût pour l’individu. Notamment, elle n’a pas pris en compte la souffrance et la perte de bien-être que provoque le stress.

Selon l’Observatoire de la vie au travail, en 2010, 65% de salariés étaient victimes de stress contre 55% en 2009, 58% d’entre eux se plaignant du management et 60% du climat social.

Selon le département des Risques Professionnels et de la Caisse Nationale de l’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) :

®      Sur la période courant de janvier 2008 à décembre 2009, 107 suicides ont fait l’objet d’une demande de reconnaissance en tant qu’accidents de travail,

®   En 2010, 136 psychopathologies ont fait l’objet d’une demande de reconnaissance. Mais ne croyez pas que ce chiffre diminue au fil des années. Selon le rapport 2011 du Réseau National de Vigilance et de Prévention des Pathologies professionnel, les psychopathologies liées au travail continuent de se développer.

Les chiffres-clés listés ci-dessus ne sont pas exhaustifs. Ce qui veut dire une chose : les risques psychosociaux sont des risques à prendre très au sérieux au regard de leurs conséquences.

 

Les risques psychosociaux et leurs conséquences désastreuses

Les risques psychosociaux (RPS) ont des conséquences désastreuses tant sur la santé des victimes que sur les performances au travail.

Côté santé, les RPS sont à l’origine de troubles de la concentration et de troubles du sommeil. Ils provoquent également fatigue, épuisement professionnel, irritabilité et nervosité.

Mais ils ne s’arrêtent pas là : ils sont également source de troubles musculo-squelettiques, de pathologies mentales telles que la dépression et l’anxiété, et de maladies cardio-vasculaires. Et comme vous l’avez compris en lisant les chiffres-clés, ils peuvent même être à l’origine de suicides.

Côté travail, les RPS ont un impact des plus négatifs :

-       Absentéisme,

-       Non- respect des horaires de travail,

-       Non-respect des exigences de qualité,

-       Grand turnover (taux de rotation du personnel),

-       Accidents de travail,

-       Réduction de la productivité,

-       Réduction de la qualité,

-       Dégradation du climat social,

-       Atteinte à l’image de l’organisation,

-       Baisse du chiffre d’affaires,

-       Etc.

Voilà donc l’essentiel de ce qu’il vous faut savoir sur les risques psychosociaux.
Avez-vous des questions ou des préoccupations ? Si oui, merci de les partager avec nous dans les commentaires ci-dessous !

 

Patrick Ducloux
Experton
Coach Certifié

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Exposition à la chaleur – Effets sur le corps – Mesures de protection

Quelles sont les conséquences d’une exposition à la chaleur et comment protéger les salariés ?

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Les sources de chaleur et les limites légales

La chaleur peut provenir de diverses sources. Par exemple :

  • Dans les fonderies, les aciéries, les hauts fourneaux, les fours, les fabriques de verre et les boulangeries, la principale source de chaleur réside dans les matières extrêmement chaudes, ignées ou en fusion.
  • Pour les travaux qui se déroulent à l’extérieur, comme la construction, les travaux routiers, l’exploitation de mines à ciel ouvert et les travaux agricoles, le soleil est la principale source de chaleur.
  • Dans les buanderies, les cuisines de restaurants et les conserveries, l’humidité s’ajoute à la chaleur.

Tous ces milieux de travail sont générateurs d’une ambiance thermique susceptible de faire échec à la capacité de l’organisme à régler sa température interne.

Pour la plupart des gens, la plage de températures de confort se situe entre 20 et 27 °C, et lorsque la plage d’humidité est de 35 à 60 %. Lorsque la température ou l’humidité ambiante est plus élevée, les gens se sentent mal à l’aise. Tant que l’organisme est capable de réagir et de s’adapter aux conditions de chaleur et d’humidité ambiantes, il n’en subit pas de conséquences néfastes. Par contre, des températures ambiantes très élevées peuvent accabler les mécanismes de thermorégulation de l’organisme et provoquer des troubles graves, et même entraîner la mort.

Pour rappel, l’exposition aux températures extrêmes est un facteur de pénibilité en deçà de 5°C où au-delà de 31°C pour au moins 900 heures dans une année.

Quels sont les premiers effets de la chaleur sur le corps?

Lorsque la température ou l’humidité ambiante s’élève au-dessus de la plage de températures de confort, des problèmes peuvent survenir. Les premiers effets concernent la façon dont on se sent. L’exposition à plus de chaleur peut entraîner des problèmes de santé et affecter le rendement.

L’augmentation de la température ou du fardeau thermique peut s’accompagner des effets suivants :

  • Augmentation de l’irritabilité
  • Perte de concentration et perte de la capacité d’accomplir des tâches mentales
  • Perte de la capacité d’accomplir des tâches spécialisées ou des travaux exigeants

Dans un environnement modérément chaud, le corps « se met au travail » pour évacuer l’excédent de chaleur afin de maintenir sa température corporelle normale. Le rythme cardiaque augmente afin d’accélérer la circulation sanguine dans les parties externes du corps et la peau de façon à évacuer l’excédent de chaleur dans l’environnement par la transpiration. Ces changements constituent un fardeau supplémentaire pour le corps. Une augmentation du débit sanguin et une transpiration trop abondante réduisent la capacité du travailleur à exécuter des tâches mentales et physiques. Le travail physique augmente la production métabolique de chaleur et, par conséquent, la charge calorifique de l’organisme. Lorsque la température ambiante dépasse les 30 °C, il peut y avoir altération des performances mentales.

Quels sont les problèmes de santé liés à l’exposition à la chaleur ?

L’exposition à la chaleur peut entraîner les affections et les malaises suivants :

L’œdème de chaleur est un gonflement des tissus qui survient généralement chez les sujets non acclimatés à la chaleur. Il se manifeste surtout au niveau des chevilles. L’œdème disparaît après un ou deux jours dans une ambiance thermique confortable.

Les éruptions miliaires consistent en l’apparition de minuscules points rouges à la surface de la peau, accompagnée de picotements. Les points rouges résultent de l’inflammation des glandes sudoripares lorsque les pores deviennent obstrués par une sudation trop abondante.

Les crampes de chaleur sont des douleurs musculaires aiguës qui peuvent se manifester seules ou en association avec d’autres troubles dus à la chaleur. Elles sont attribuables à une perte excessive en sodium et surviennent le plus souvent lorsque le sujet boit abondamment pour compenser une perte hydrique, mais sans compenser les pertes minérales (électrolytes).

L’épuisement dû à la chaleur est attribuable à une perte des tissus en eau et en sels minéraux consécutive à une sudation trop abondante. Les signes et symptômes de l’épuisement sont nombreux : sudation abondante, sensation de faiblesse, d’étourdissement ou de soif intense, troubles de la vue, nausées, maux de tête, vomissements, diarrhée, crampes musculaires, difficulté respiratoire, palpitations, picotements et sensation d’engourdissement dans les mains et les pieds. On se remet après s’être reposé dans un endroit frais et après avoir consommé une boisson fraîche (p. ex. de l’eau, un jus clair ou une boisson énergisante).

La syncope due à la chaleur se manifeste par une sensation de vertige et une perte de conscience, attribuables à une diminution temporaire du débit sanguin cérébral alors que le sujet est debout. La syncope de chaleur survient surtout chez les sujets non acclimatés. Ce malaise est causé par la perte de liquides organiques à la suite d’une sudation abondante et par une chute de tension artérielle attribuable à un afflux de sang dans les jambes. On se remet rapidement après s’être reposé dans un endroit frais.

Le coup de chaleur est le malaise causé par la chaleur le plus grave. Les signes du coup de chaleur comprennent une température corporelle souvent supérieure à 41 °C et une perte de conscience complète ou partielle. La transpiration n’est pas un bon indicateur du coup de chaleur, étant donné qu’il y a deux types de coups de chaleur : le coup de chaleur « classique », qui s’accompagne d’une transpiration réduite ou nulle (survient habituellement chez les enfants, les personnes souffrant d’une maladie chronique et les personnes âgées) et le coup de chaleur « d’effort », caractérisé par une augmentation de la température corporelle en raison d’une activité physique ou d’un travail intense et généralement accompagné de transpiration.

Le coup de chaleur nécessite des premiers soins et un examen médical immédiats. Le délai du traitement peut causer la mort.

Quelles sont les affections causées par l’exposition à long terme (chronique) à la chaleur ?

Selon le NIOSH, les chercheurs pensent que certaines atteintes cardiaques, rénales et hépatiques sont liées à l’exposition à long terme à la chaleur. L’épuisement chronique dû à la chaleur, les troubles du sommeil et la prédisposition aux lésions et aux affections mineures ont tous été associés aux effets possibles de l’exposition prolongée à la chaleur.

L’exposition à la chaleur a été associée à l’infertilité temporaire chez les femmes et les hommes, les effets étant plus prononcés chez les hommes. La densité du sperme, la mobilité des spermatozoïdes et le pourcentage de spermatozoïdes de forme normale peuvent diminuer considérablement lorsque la température de la région inguinale augmente au-delà de la température normale. Les travailleurs exposés à d’importantes charges thermiques devraient informer leur médecin de famille de leurs conditions de travail.

 (Source : Criteria for a Recommended Standard: Occupational exposure to heat and hot environments. Revised Criteria 2013. Cincinnati, Ohio: National Institute for Occupational Safety and Health, Draft, 2013)

Quelles mesures peuvent être mises en place pour réduire les effets de la chaleur ?

Les mesures suivantes peuvent favoriser une réduction des risques de maladies/malaises liés à l’exposition à la chaleur :

  • Réduction de la production de chaleur métabolique (chaleur dégagée par le corps) : L’automatisation et la mécanisation des tâches permet de réduire la nécessité de déployer des efforts physiques importants, source de production de chaleur métabolique.
  • Réduction de la chaleur radiante émise par les surfaces chaudes : Le fait de recouvrir les surfaces chaudes d’un revêtement de protection à faible émissivité (couche de peinture ou feuillards d’aluminium) permet de réduire la quantité de chaleur radiante émise par ces surfaces.
  • Calorifugeage des surfaces chaudes : Le calorifugeage permet de réduire les échanges thermiques entre une source de chaleur et l’environnement de travail.
  • Mise en place d’écrans de protection : Les écrans de protection empêchent la chaleur radiante d’atteindre les espaces de travail. Il existe deux types d’écrans, ceux à surfaces en aluminium, en acier inoxydable ou en un autre métal brillant, qui réfléchissent la chaleur vers la source d’émission, et les écrans absorbants comme les chemisages refroidis à l’eau, faits d’aluminium à surface noire, qui absorbent la chaleur et l’évacuent à l’extérieur de l’environnement de travail.
  • Ventilation et conditionnement d’air : La ventilation, la climatisation locale et l’aménagement de cabines d’observation climatisées sont les moyens les plus couramment utilisés pour assurer aux travailleurs une ambiance de travail moins chaude. Les cabines d’observation permettent aux travailleurs d’aller se rafraîchir entre de brèves périodes d’exposition à une chaleur intense, tout en continuant de surveiller le matériel.
  • Réduction du taux d’humidité : La climatisation et le conditionnement d’air, la déshumidification, l’élimination des bassins d’eau chaude ouverts, des avaloirs et des caniveaux d’évacuation, ainsi que la réparation des robinets de vapeur qui fuient sont autant de moyens qui permettent de réduire le taux d’humidité dans une ambiance de travail.
  • EPI : Il existe des vêtements de protection spéciaux pour les travailleurs exposés à des conditions de chaleur extrême. Dans un espace de travail chaud et humide, le port de vêtements légers permet une exposition maximale de la peau et, par le fait même, un refroidissement efficace du corps par évaporation de la sueur. Les travailleurs qui sont en contact avec des substances ou des objets très chauds, comme du métal en fusion ou des fours ou fourneaux fonctionnant à haute température, doivent porter une protection oculaire qui absorbe la chaleur radiante.

Comment peut-on prévenir les problèmes de santé liés à une exposition à la chaleur ?

Les individus sont généralement incapables de reconnaître leurs propres symptômes de stress thermique. Leur survie dépend donc de l’aptitude de leurs collègues à identifier les premiers signes de malaise et à obtenir, dans les plus brefs délais, les premiers secours ou les soins médicaux appropriés.

Compensation des pertes en sel et en liquides : Les personnes qui travaillent dans des ambiances thermiques très chaudes perdent beaucoup de sel et de liquides en raison de la sudation importante que provoque une telle situation. Ces pertes doivent être compensées. La quantité de liquide à absorber doit correspondre à la quantité perdue, ce qui équivaut, en moyenne, à un litre d’eau par heure. Il importe donc de prévoir, sur le lieu de travail, une source d’alimentation en eau potable réfrigérée (10 à 15 °C), et d’encourager les travailleurs à boire de l’eau toutes les 15 à 20 minutes même s’ils n’ont pas soif. Ces derniers ne devraient JAMAIS absorber de boissons alcoolisées puisque celles-ci contribuent à déshydrater l’organisme.

La perte de sodium attribuable à la sudation est relativement peu importante lorsque le travailleur est acclimaté à l’ambiance; dans ce cas, le régime alimentaire normal fournit habituellement la quantité de sel nécessaire au maintien de l’équilibre électrolytique des liquides organiques. Par contre, un travailleur non acclimaté, qui transpirerait de façon continue et répétitive, pourrait bénéficier d’un régime alimentaire plus riche en sel. Les comprimés de sodium ne sont pas recommandés parce que le sodium n’est pas absorbé par l’organisme aussi rapidement que l’eau ou d’autres liquides. Une trop forte concentration de sodium peut faire augmenter la température métabolique, favoriser la déshydratation et causer des nausées. Les travailleurs à qui on a prescrit une diète pauvre en sel doivent demander conseil à leur médecin à cet égard.

Les boissons pour sportifs, les jus de fruits, etc. : Sont des boissons spécialement préparées pour remplacer les liquides organiques et les électrolytes. Elles peuvent être consommées par la plupart des gens, mais avec modération. Ces boissons peuvent procurer un bienfait aux travailleurs qui ont un emploi très exigeant physiquement. Cependant, il ne faut pas oublier que ces boissons peuvent ajouter à l’alimentation du sucre ou du sel inutile. Lorsqu’ils sont dilués de moitié avec de l’eau, les jus de fruits, les boissons pour sportifs ou les boissons contenant des électrolytes constituent une option valable. On ne doit jamais consommer des boissons contenant de l’alcool ou de la caféine parce qu’elles déshydratent le corps. Pour la plupart des gens, l’eau est encore le liquide le plus efficace pour se réhydrater.

Plan d’urgence : En présence de conditions ambiantes extrêmes, il importe d’élaborer un plan d’urgence prévoyant, le cas échéant, l’application de mesures de premiers secours et la fourniture de soins médicaux aux travailleurs qui pourraient éprouver des malaises liés à l’ambiance thermique.

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Patrick Ducloux

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3 conseils efficaces pour une bonne gestion du stress au travail

Au travail, vous souffrez très souvent, beaucoup trop souvent de stress ; et vous vous demandez comment passer à une bonne gestion du stress au travail ?

gestion du stress au travail
 

Si oui, découvrez ci-dessous 3 conseils efficaces pour y parvenir !

 1er conseil efficace pour une bonne gestion du stress au travail : développez continuellement vos compétences

Le 1er conseil et peut-être même l’un plus importants pour une bonne gestion du stress au travail, c’est de développer continuellement vos compétences.

 Comme l’a si bien dit l’Agence Européenne pour la Sécurité et la Santé au travail, « Le stress survient lorsqu’il y a un déséquilibre entre la perception qu’une personne a des contraintes que lui impose son environnement, et celle de ses propres capacités à y faire face ».

 Autrement dit, à partir du moment où vous vous sentez capable de faire face aux contraintes que vous impose votre environnement de travail, vous ne souffrez pas du stress.

Or, c’est bien connu : l’une des nombreuses causes du stress au travail, c’est de savoir qu’on n’est pas compétent pour accomplir telle tâche professionnelle, d’avoir peur de mal le faire. Car si on le fait mal, on craint de subir des réprimandes, diverses formes de sanctions, et même de perdre son travail.

 Par conséquent, une bonne gestion du stress au travail passe par le développement continuel des compétences.

 Il ne faut pas attendre que le service des ressources humaines programme des remises à niveau, des séminaires de formation afin de devenir plus efficace. Il faut s’y mettre soi-même. Il faut identifier ses points faibles, puis mettre en place son propre programme de développement personnel et professionnel.

En y consacrant aussi peu de temps que 30 à 60 minutes par jour, on se retrouve progressivement à disposer des compétences nécessaires. Progressivement, on en vient à réduire, puis faire disparaître le stress ressenti dès que l’on vous sollicite pour une tâche professionnelle jugée autrefois difficile.

 Découvrons à présent le 2ème conseil pour une bonne gestion du stress au travail.

2ème conseil efficace pour une bonne gestion du stress au travail : demandez une description de poste

Le 2ème conseil pour une bonne gestion du stress au travail, c’est de demander à votre supérieur hiérarchique (ou au service des ressources humaines) de vous fournir une description de votre poste.

 Il n’est pas rare que l’on entre dans une organisation sans avoir une idée précise de tout ce que l’on va faire. Il n’est pas rare non plus que l’employeur ait du mal, lui aussi, à le savoir précisément.

 On se retrouve alors à être sollicité pour tout et n’importe quoi ; ce qui provoque rapidement de la surcharge de travail. Or, comme vous le savez, la surcharge de travail est l’une des causes les plus importantes du stress.

 Pour éviter cela, demandez une description de poste à votre employeur. Vous y trouverez :

 -       Vos responsabilités,

-       Les tâches que vous avez à accomplir,

-       Les moyens qu’on mettra à votre disposition,

-       La personne à qui vous devrez rendre compte,

-       Les limites à ne pas franchir. Exemple : respecter telle ou telle valeur de l’organisation dans la prise de contact avec un client, un prestataire de services externe, un partenaire de l’organisation.

-       Etc.

 

De cette façon, vous aurez une vue exacte de tout ce que vous avez à faire ; ce qui vous donnera davantage de contrôle. Car perdre le contrôle, ne pas savoir à quoi s’attendre, c’est se générer un stress supplémentaire.

 Par ailleurs, parce que vous avez une idée claire de ce que vous avez à faire, vous pouvez en planifier la mise en œuvre avec plus de sérénité. Et vous évitez de souffrir du stress provenant de la crainte de vous entendre dire lors des évaluations : « Non, ce n’est pas ce que nous attendions de vous ».

 De plus, parce que votre employeur sait qu’il vous a fini une description claire des responsabilités et tâches qui vous incombent, il aura du mal à vous solliciter pour mille et une autre tâches ; ce qui va induire automatiquement une réduction de votre surcharge de travail.

Voilà donc le 2ème conseil pour une bonne gestion du stress au travail. Passons à présent au 3ème.

 

3ème conseil efficace pour une bonne gestion du stress au travail : définissez les priorités avec vos supérieurs hiérarchiques

Le 3ème conseil pour une bonne gestion du stress au travail, c’est de définir les priorités avec vos supérieurs. Pourquoi ?

 Vous savez, l’une des causes fréquentes de la surcharge de travail, c’est l’habitude qu’ont les supérieurs hiérarchiques de vous ²bombarder² de tâches urgentes à accomplir alors que vous n’en avez pas fini avec celles en cours.

 Par exemple, un supérieur hiérarchique demandera à une secrétaire de taper une pile de courriers à envoyer au plus tard dans l’après-midi. Mais, pendant que la secrétaire le fait, il peut l’appeler pour lui demander de passer un certain nombre de coups de fil avant les trente prochaines minutes. La secrétaire constate par elle-même qu’il s’agit d’une interruption qui risque de retarder l’exécution de la première tâche. Mais parce qu’elle tient à tout rendre à temps, il se déclenche alors en elle du stress.

 Peut-être que vous n’êtes pas vous-même secrétaire dans une organisation ! Mais cet exemple vous donne certainement une idée parfaite de ce que vous vivez vous-même dans votre domaine.

 Votre supérieur hiérarchique (comprenez ce groupe de mots au sens large) ne le fait pas exprès : il a lui-même de la pression et ne fait qu’en répercuter une petite partie sur vous.

Quand je dis qu’il faut prendre le groupe de mots « Supérieur hiérarchique » au sens large, c’est pour vous rappeler que ²le supérieur hiérarchique² peut par exemple être un client si vous êtes le directeur général de votre entreprise ; le supérieur hiérarchique d’un président-directeur général peut être un conseil d’administration ; etc.

 Alors, tout le monde a de la pression ; et tout le monde le répercute sur ses collaborateurs. Pour éviter, vous, d’en faire les frais et de stresser, veillez à définir les priorités avec vos supérieurs hiérarchiques.

 Si un supérieur hiérarchique vous sollicite pour une tâche alors que vous êtes en train d’en faire une autre, dites-lui : « Je peux bien sûr interrompre cette tâche-ci pour m’occuper tout de suite de ce que vous me demandez. Mais cela va retarder les délais d’exécution de la tâche qui m’occupe actuellement. Voulez-vous que je fasse de cette nouvelle tâche une priorité par rapport à l’autre ? »

 Avec ce genre de phrases, sans manquer de respect à votre supérieur hiérarchique, vous l’amenez à se rendre compte :

 

1)     De ce que vous allez prendre du retard par rapport à la première tâche si vous occupez de la deuxième. Si ladite première n’est pas aussi prioritaire pour lui, vous pouvez alors, sans stresser sur les délais de livraison de la première, vous consacrer à la deuxième,

 2)     De ce qu’il vous sur-sollicite. Cela va le pousser à réfléchir la prochaine fois à deux fois avant de vous demander de vous occuper d’une nouvelle tâche. Il reviendra moins souvent vers vous ; et vous souffrirez donc moins de surcharge de travail.

 

  Le plus important sera de bien exécuter ce qu’on vous demande, d’être performant. Vous n’aurez pas alors à sur-travailler et faire de nombreuses heures supplémentaires loin de votre famille dans le seul but de plaire à votre supérieur hiérarchique.

Bien sûr, tout est une question d’équilibre, de dosage. Il viendra des moments où vous pourriez accepter  la surcharge de travail ; et dans ce cas, vous souffrirez simplement de stress aigu. Si vous ne savez pas ce que c ‘est, lisez Stress : définition et différents types. Vous en souffrirez, puis reviendrez à vos bonnes vieilles habitudes non-stressantes.

Voilà donc 3 conseils pour une bonne gestion du stress au travail. Avez-vous des questions ou des préoccupations ? Si oui, merci de les partager avec nous dans les commentaires ci-dessous !

Patrick Ducloux
Experton
Coach Certifié

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Compte pénibilité: mode d’emploi définitif

Le compte pénibilité est définitivement entré en application le 1er juillet 2016

Il est utile de faire le point sur cette loi qui aura suscité beaucoup de négociations, de recours et de polémiques. Vous trouverez donc ci-dessous pour le compte pénibilité un mode d’emploi que nous espérons le plus complet possible.

Nous aborderons successivement 6 points :

1-le rappel de la loi sur la pénibilité,
2-le cas où l’employeur s’est trompé pour un décompte pénibilité,
3-le rôle de la CNAV dans le dispositif pénibilité,
4-les obligations de l’employeur pour les comptes pénibilité,
5-le mode d’emploi pour le salarié pour connaître ses points pénibilité,
6-le mode de financement du dispositif pénibilité.

Pénibilité : mode d'emploi définitif

1.Rappel :

Issu de la loi sur les retraites de janvier 2014, le compte pénibilité a pour ambition d’offrir des compensations aux salariés occupant les postes les plus difficiles.
La loi impose désormais aux employeurs un suivi de l’exposition de leurs salariés à des facteurs de pénibilité déterminés.
Si ses salariés sont soumis à un ou plusieurs de ces facteurs, l’employeur est tenu de mettre en place un compte personnel de prévention de la pénibilité.
Ce dispositif permet aux salariés de bénéficier de points (1 point par trimestre d’exposition) qui leur permettront de partir plus tôt à la retraite ou de se former pour changer de métier, ou encore d’opter pour un temps partiel en fin de carrière.
Quatre facteurs de pénibilité étaient déjà en vigueur depuis début 2015 – travail de nuit, répétitif, en milieu hyperbare et en horaires alternants.
Depuis le 1er juillet 2016, le compte pénibilité est définitivement entré en application avec la prise en compte des six derniers facteurs.
Les entreprises devront désormais prendre en compte l’exposition de leurs salariés au bruit, aux postures pénibles, au port de charges lourdes, aux vibrations mécaniques, aux agents chimiques et aux températures extrêmes.
Tous les salariés sont concernés, qu’ils soient en Cdi, Cdd, intérim ou apprentissage.
Attention: le compte prévention pénibilité n’est pas rétroactif.
Les périodes d’exposition antérieures à l’entrée en vigueur du dispositif ne sont pas prises en compte et ne donnent pas de points.

2.Que faire si l’employeur s’est trompé ?

Les erreurs commises dans la déclaration des facteurs de risques de l’année 2015 peuvent être rectifiées jusqu’au 30 septembre ou, pour les employeurs agricoles, jusqu’au 10 octobre. Le compte personnel de prévention de la pénibilité permet au salarié exposé à un ou plusieurs facteurs de risques professionnels de cumuler des points échangeables contre le financement d’une formation professionnelle, d’un passage à temps partiel sans perte de salaire ou d’un départ anticipé à la retraite.
À cet effet, l’employeur doit, en principe une fois par an, déclarer les facteurs de risques auxquels chaque salarié est exposé au-delà des seuils déterminés par décret.
Précision: cette déclaration est effectuée via la DADS ou, pour les salariés agricoles, la déclaration trimestrielle des salaires du 4e trimestre.
Les déclarations faites au titre de l’année 2015 peuvent être rectifiées jusqu’au 30 septembre 2016 ou, pour les employeurs agricoles, jusqu’au 10 octobre 2016.
Pour mémoire, l’année dernière, seuls quatre facteurs de risques devaient être pris en considération par les entreprises, à savoir les activités en milieu hyperbare, le travail répétitif, le travail de nuit et le travail en équipes successives alternantes.
À noter : si la modification est favorable au salarié, la rectification est possible dans un délai de 3 ans.

Voir l’Instruction DGT/DSS/SAFSL 2016-178 du 20 juin 2016

3.La CNAV peut enfin traiter les données des salariés
Depuis la publication d’un décret au Journal Officiel, la Caisse nationale d’assurance vieillesse (CNAV) a la possibilité de collecter des données à caractère personnel sur les salariés, nécessaires à la mise en œuvre du compte pénibilité. Les données en question sont personnelles, d’une part : nom, sexe, date et lieu de naissance, adresse, courriel, téléphone…
D’autre part, des données relatives aux facteurs de risque des salariés et au nombre de points acquis pendant leur carrière seront également exploitées.
Ce traitement a plusieurs finalités, tout d’abord, il permettra aux salariés de consulter leurs points, via un « portail internet dédié », puis de les convertir en formations, en passage à temps partiel sans baisse de rémunération ou en départ anticipé à la retraite.
De plus, il doit permettre de « produire des statistiques anonymes utiles à la conception et à la mise en œuvre des politiques publiques en matière de retraites et de prévention de la pénibilité », précise le décret.
Selon le gouvernement « trois millions de personnes sont potentiellement concernées par le compte pénibilité.

4.Mode d’emploi pour l’employeur
Depuis le 1er juillet 2016, les entreprises doivent prendre en compte six nouveaux facteurs de risques de pénibilité pour leurs salariés : la manutention manuelle de charges, les postures pénibles, les vibrations mécaniques, les agents chimiques dangereux, les températures extrêmes et le bruit. Ils s’ajoutent aux quatre déjà appliqués depuis le 1er janvier 2015, à savoir : le travail de nuit, le travail répétitif, le travail en milieu hyperbare et le travail en équipes successives alternantes. Si la seule obligation sur le papier pour les employeurs est de déclarer l’exposition aux risques de chacun de leurs salariés, le plus gros du travail consiste à les apprécier, les mesurer et les évaluer.

Une simple exposition ne suffit pas
L’exposition doit dépasser certains seuils, c’est-à-dire conjuguer trois données : une action, une intensité et une temporalité, une durée minimale. Elle s’apprécie poste par poste. Autre paramètre : l’évaluation se fait après avoir appliqué les mesures de protection collective et individuelle. Par exemple lever des charges lourdes de plus de 15kg pendant au moins 600 heures dans l’année permet d’acquérir des points qui sont ensuite échangeables contre une formation professionnelle, un passage à temps partiel ou un départ anticipé à la retraite. Pour apprécier l’exposition, il faut s’appuyer sur le Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels ou sur les référentiels type établis par les branches professionnelles. Chacune d’entre elles devrait en définir pour aider les entreprises de leur secteur à appliquer les dix critères en question. Mais pour le moment, seule la branche des transports routiers en a négocié un, qui n’a pas encore été homologué, et celle de la distribution de boissons a signé un accord. Auquel cas c’est à l’employeur de se débrouiller seul et d’évaluer lui-même les risques en faisant son propre diagnostic pénibilité.

Déclaration annuelle d’exposition aux risques
En lieu et place de déclaration, exit la fiche individuelle de prévention des expositions des risques professionnels à remettre à chaque salarié. Depuis le 1er janvier, l’employeur doit déclarer les risques d’exposition une fois par an en fin d’année civile ou au terme du contrat de travail via la DADS (déclaration annuelle de données sociales) ou la DSN (déclaration sociale nominative). Le but : recenser les salariés susceptibles d’acquérir des droits au titre du C3P. En revanche, la loi ne précise pas à quel moment ou à quelle fréquence les éléments nécessaires à cette évaluation doivent être recueillis. Techniquement, l’entreprise dispose donc encore de six mois pour faire sa déclaration. Charge ensuite à la Caisse de retraite (Carsat) de tenir les comptes personnels prévention pénibilité (C3P) de chaque salarié. Si l’entreprise ne remplit pas ses obligations, elle encourt une sanction financière conséquente. Celle-ci s’élève à la moitié du plafond mensuel de la Sécurité sociale, soit 1.609 euros pour 2016 pour chaque salarié. Il faut donc mesurer à la fois l’enjeu financier et le risque encouru en cas de contestation.

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5.mode d’emploi pour le salarié
Avec l’entrée en vigueur le 1er juillet dernier des 6 derniers facteurs de pénibilité, le compte personnel de prévention de la pénibilité est désormais pleinement effectif. Alimenté en points, il permet aux salariés du privé qui ont des conditions de travail pénibles de financer une réorientation professionnelle, un passage à temps partiel ou un départ en retraite anticipé.

Comment faire pour créer son compte ?
Si vous êtes concerné par ce nouveau dispositif, vous n’avez aucune démarche particulière à faire. Votre compte de prévention de la pénibilité est créé automatiquement à partir du moment où votre employeur vous déclare comme étant exposé à un ou plusieurs facteurs de risques. Ce compte est géré par les caisses de retraite du régime général, même si vous relevez du régime des salariés agricoles. Il va vous suivre pendant toute votre vie professionnelle, même si vous changez d’employeur ou de métier, y compris si votre nouveau métier n’est pas un métier pénible.

Comment savoir si votre compte a été créé ?
Si vous avez été exposé à un ou plusieurs des quatre facteurs de risque déjà pris en compte en 2015 – travail de nuit, travail répétitif, travail en milieu hyperbare et travail en équipes successives alternantes -, la Cnav va vous adresser un relevé de points. Ce relevé comporte les facteurs de risques auquel vous avez été exposé, la période d’exposition à ces facteurs, les employeurs qui ont fait une déclaration et le nombre de points que vous avez acquis. Pour les 6 autres facteurs de risque pris en compte depuis le 1er juillet – bruit, manutention manuelle de charges, utilisation d’agents chimiques, postures pénibles, vibrations mécaniques, températures extrêmes – il faudra patienter jusqu’en 2017, date à laquelle votre compte sera créé. Au plus tard le 30 juin 2017, la CNAV vous enverra un relevé de points reprenant les mêmes informations. Puis chaque année, vous recevrez un relevé vous informant du nombre de points que vous avez acquis au cours de l’année passée.

Comment le compte est-il alimenté ?
Avant le 31 janvier de chaque année, votre employeur doit déclarer les facteurs de risques auxquels vous avez été exposé ainsi que les périodes d’exposition. En cas de rupture du contrat de travail, la déclaration doit être faite au plus tard lors de la « dernière » paie. Chaque trimestre d’exposition, au-delà des seuils fixés, vous donne droit à 1 point ou à 2 points en cas de multi-exposition. Soit 4 ou 8 points maximum par an, selon le cas, si vous êtes exposé toute l’année. Dans les deux cas, ces points sont doublés si vous êtes né avant le 1er juillet 1956.

Comment accéder à son compte ?
La Cnav a ouvert un site dédié sur lequel vous pouvez créer votre espace personnel. A partir de cet espace, vous pourrez ensuite consulter votre nombre de points, faire vos demandes d’utilisation, vérifier le nombre de points déjà utilisés, l’état d’avancement de vos demandes d’utilisation … Ces informations sont également accessibles par téléphone au 3682 (service 0,06€/minute + prix d’appel)

Que faire si vous n’êtes pas d’accord avec les déclarations de votre employeur ?
Commencez par tenter de régler votre différend directement avec lui. Si aucun terrain d’entente n’est possible, vous devez lui adresser une réclamation écrite. Afin de vous ménager une preuve de sa date de réception, envoyez-la de préférence par lettre recommandée avec avis de réception. Votre employeur a deux mois pour vous répondre. S’il ne vous a pas répondu dans ce délai ou vous a répondu défavorablement, vous avez à votre tour deux mois pour saisir votre caisse de retraite. Vous devez lui adresser une réclamation écrite, de préférence en courrier recommandé, à l’adresse suivante : Compte Prévention de la Pénibilité, TSA 40 236 ; 35 030 Rennes Cedex 9.Si elle le juge nécessaire, la caisse pourra vous demander des informations supplémentaires ou diligenter un contrôle sur place pour vérifier si vous êtes exposé ou non à des facteurs de risques et l’ampleur de cette exposition.

A quoi servent ces points accumulés ?
Les points acquis servent à financer une réorientation professionnelle, un passage à temps partiel ou un départ en retraite anticipé. Dans ce dernier cas, 10 points permettent d’obtenir un trimestre de majoration de durée d’assurance, chaque trimestre de majoration permettant d’abaisser à due concurrence l’âge du départ en retraite. Sachant que les 20 premiers points doivent obligatoirement être utilisés pour financer des actions de formation – sauf pour les salariés proches de l’âge de la retraite – une personne qui utilise la totalité de ses 80 points restants pour partir en retraite plus tôt pourra liquider ses droits à 60 ans au lieu de 62 ans, voire avant 60 ans si elle utilise ses majorations de trimestres dans le cadre d’un départ anticipé pour longues carrières.

Comment faire pour utiliser vos points ?
Vous pouvez utiliser vos points à tout moment pour financer une formation professionnelle ou un passage à temps partiel. En revanche, si vous souhaitez utiliser vos points pour partir plus tôt en retraite, vous ne pouvez faire votre demande qu’à partir de 55 ans et au plus tard avant de demander votre retraite. Pour faire votre demande, vous pouvez remplir un formulaire de « demande d’utilisation de points » ou le faire directement en ligne depuis votre espace personnel. Si vous n’avez reçu aucune réponse dans un délai de 4 mois, on considère que votre demande est rejetée.

6.Mode de financement du compte pénibilité
Le décret sur les modalités de financement du compte pénibilité, qui avaient été partiellement censurées par le Conseil d’État en mars, est paru le 13 juillet 2016 au Journal officiel.
Ce décret fixe les taux de la cotisation additionnelle dont doivent s’acquitter les entreprises employant des salariés exposés à au moins un facteur de pénibilité. Saisi par FO, le Conseil d’État avait annulé début mars la partie de ce décret du 9 octobre 2014 relatif à cette surcotisation, au motif que son taux était inférieur à celui prévu par la loi en vigueur au moment de sa parution. Mais depuis, la loi Rebsamen d’août 2015 a défini une nouvelle fourchette, plus basse, pour la fixation de ces taux, avec lesquels le décret est désormais conforme. Le taux en cas d’exposition d’un salarié à un seul facteur de pénibilité est fixé à 0,1 % pour 2015 et 2016 et 0,2 % à compter de 2017. Le taux en cas d’exposition d’un salarié à plus d’un facteur de pénibilité est fixé à 0,2 % pour 2015 et 2016 et 0,4 % à compter de 2017. Ce décret s’applique aux cotisations dues à partir de l’année 2015.

Une autre cotisation destinée à financer le compte personnel de prévention de la pénibilité, acquittée par l’ensemble des entreprises, avait, elle, été jugée conforme par le Conseil d’État. Cette cotisation est due quelle que soit la durée du contrat de travail des salariés. Cette cotisation est assise sur l’ensemble des rémunérations ou gains qui sont versés par l’employeur. Son taux est nul pour 2015 et 2016. Elle sera due pour les paies établies à compter du 1er janvier 2017, au taux de 0,01%. Les employeurs devront alors déclarer et verser cette cotisation en même temps que les cotisations et contributions de Sécurité Sociale. Cette déclaration s’effectue par le biais de la déclaration annuelle des données sociales (DADS) ou déclaration sociale nominative (DSN) pour ceux qui utilisent d’ores et déjà ce système.

7.BONUS
Télécharger un kit complet sur la Pénibilité réalisé par l’ANACT

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Patrick Ducloux

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Document Unique : Idées reçus sur les RPS

Quelles sont les principales idées reçues sur les RPS ?

idées reçues sur les RPS

 

Voici quelques idées reçues sur les RPS (risques psychosociaux) et les éléments de réponse qui vous permettront d’y voir plus clair.

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Les risques psychosociaux, il n’y en a pas

Selon l’Observatoire de la vie au travail -2010

On note une augmentation du nombre de salariés stressés : 65% en 2010 contre 55% en 2009. Pour 58 % des salariés, la qualité managériale de leur entreprise est insuffisante et 60% évaluent défavorablement le climat social.

Les PME de 50 à 250 salariés et les salariés de statut public sont les plus exposées aux RPS. Les 35/45 ans sont les plus stressés et les plus affectés par leurs conditions de travail.

Selon le Baromètre du bien-être au travail des français – Capital Santé (2010)

51% des cadres estiment que les nouvelles technologies de l’information et de la communication (NTIC) affectent leur efficacité et niveau de stress.

Un peu de stress, c’est motivant

Ne confondons pas stress et motivation ! La prise de parole en public, la remise d’un rapport en urgence, un changement de poste de travail choisi…, autant de situations devant lesquelles l’individu réagit en faisant face à l’enjeu ponctuel. On parle alors de stress aigu. Quand cette situation prend fin, les manifestations de stress s’arrêtent généralement peu de temps après et l’organisme reprend son fonctionnement normal.

Lorsque l’urgence devient la norme, que la surcharge de travail et les défis se répètent si souvent qu’ils n’ont plus rien de passager, là s’installe un véritable malaise : on parle alors de stress chronique, l’organisme ne récupère plus, il n’y a plus de motivation mais d’abattement.

Les risques psychosociaux, c’est une mode, dans quelque temps, ça passera !

Non, le suivi statistique national des conditions de travail et de l’exposition des salariés aux risques professionnels montre que les facteurs de risques psychosociaux liés au travail se sont accrus depuis les années 1990. Cette évolution est liée à des changements organisationnels et à des tendances économiques et financières assez structurelles. Ainsi, le pourcentage  de salariés soumis à au moins trois contraintes de rythme de travail passe de 6 % à 35 % entre 1984 et 2013. Le pourcentage de salariés concernés par le travail interrompu passe de 48 % à 64 % entre 1991 et 2013. Les comportements hostiles subis au travail concernent davantage de salariés en 2010 qu’en 2003 (22 % vs 17 %).

C’est parce que les salariés ont des problèmes familiaux et personnels

Peut-être parfois. Mais qui ne rencontre pas ce type de problèmes ? Et l’inverse peut être vrai aussi : les problèmes professionnels peuvent retentir sur l’équilibre familial et personnel. Il n’est pas toujours facile de faire la part des choses. Autre élément important, selon une étude récente IPSOS, 67 % des salariés reconnaissent être sollicitées par leur travail en dehors des horaires professionnels, alors que 62 % indiquent régler des problèmes personnels pendant les heures de travail. L’étanchéité entre vie privée et vie professionnelle n’existe pas.

Les risques psychosociaux ne touchent que les salariés les plus fragiles

Toutes les personnes, quelle que soit leur personnalité ou leur histoire, peuvent être exposés aux RPS et en souffrir. Ce sont bien souvent des salariés expérimentés, des cadres impliqués qui exprimeront les premiers un mal être dans une organisation trop perturbée. Dans beaucoup de cas, les RPS se manifestent de manière collective et touchent des secteurs de l’entreprise, des catégories professionnelles qui ont des valeurs et des caractéristiques communes de travail. C’est dans cette voie qu’il convient de rechercher les causes des RPS et les pistes de solutions. Ce qui n’empêche pas de prendre en considération les situations individuelles de personnes particulièrement en difficulté en complément d’une action collective de prévention.

Le stress, ça fait partie du métier !

Toute personne de l’entreprise peut être exposée à une situation stressante, sans même s’en rendre compte ou sans oser le dire de peur d’être mal vue. Lutter contre un risque demande d’en avoir conscience et de le reconnaître. Des situations peuvent vous sembler banales, indispensables pour la réussite professionnelle ou encore inhérentes à l’activité (par exemple, le « coup de feu »  du serveur dans la restauration, des sollicitations commerciales importantes à la dernière minute).

Toutefois elles appellent à la vigilance car, à terme, elles sont génératrices de stress chronique qui lui-même peut provoquer des atteintes à la santé. Il faut oser briser le tabou, le stress n’est pas une fatalité et n’a pas à devenir la norme.

La prévention des risques psychosociaux : c’est compliqué, ça prend du temps, c’est cher

Des études, tant en France qu’au niveau international, ont démontré que ne pas prévenir le stress coûte cher à l’entreprise et à la société.
La plupart des solutions sont à rechercher dans l’organisation et le management de l’entreprise. Le seul coût est le temps pris pour comprendre, écouter et dialoguer sur ce que sont les facteurs de RPS, ce qui pose problème dans l’organisation du travail. Ce temps pris pour améliorer les conditions de travail, et la manière dont les salariés les vivent, favorisera leur implication, renforcera la cohésion des équipes et améliorera la performance de l’entreprise.
Réaliser un diagnostic de votre entreprise peut se faire rapidement et pour un investissement modique.

S’il y a conflit entre les personnes, c’est parce qu’elles ont des caractères incompatibles !

Ou encore parce qu’il existe des différences interculturelles, intergénérationnelles, des personnalités « fragiles », « difficiles »… Oui, cette variété existe, l’entreprise est un échantillon de la société.

Mais avant tout, l’entreprise est un endroit où l’on doit travailler. Des règles existent pour permettre à chacun d’accomplir ses missions dans le respect des uns et des autres et le manager en est le garant. Si, malgré le rappel de ce cadre réglementaire, les difficultés relationnelles persistent, il faudra en rechercher les causes et trouver des solutions pour les résoudre ou les atténuer. En effet, celles-ci peuvent prendre racine dans des problèmes organisationnels : manque de clarté sur les rôles de chacun, défaut d’arbitrage de la hiérarchie, concurrence encouragée entre les salariés…

Ce n’est pas l’entreprise qui est responsable, c’est le contexte économique

La globalisation de l’industrie, du commerce et des services, le poids des groupes financiers ont certainement durci la concurrence. Sans nier les difficultés liées à ce contexte économique, les entreprises ont intérêt (et l’obligation) à préserver leur « capital humain », qui reste leur principale ressource. La performance de l’entreprise au-delà de la stratégie et de l’état du marché en dépend directement.

N’oubliez pas que l’analyse des risques psychosociaux fait partie de votre Document Unique obligatoire.

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Patrick Ducloux
Experton
Coach Certifié

Head in Hands

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